Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente de materiel informatique d'occasion
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La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-20 20:05:52
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E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...
Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.
Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?
Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
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très bon produit pas cher pour de la gamme pro....Merci
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Fiscalité 2014 | FSDL, Fédération des Syndicats Dentaires ...
Les dates limites de dépôts des déclarations
DAS 2
05 mai
BNC (2035), SCM (2036), SEL (2065), SCI (2072)L'envoi de ces documents par voie dématérialisée doit toutefois être réalisé au plus tard le 15 mai pour les entreprises clôturant leur exercice au 31/12.
05 mai
Formulaires Crédit d'impôt (2079)
20 mai
Déclaration des revenus (2042) et de revenus foncier (2044)version papier...
Site :
http://www.fsdl.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / materiel informatique professionnel d'occasion / achat materiel informatique d'occasion / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d occasion
Ergomind: la tablette spécialement conçue pour les seniors
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://www.ailyan.fr
Conditions générales de vente - Nouveaux Marchands ...
Dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur :
- bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation
- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité...
Site :
http://www.nouveauxmarchands.com
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Conditions générales de vente de Wonderbox le spécialiste ...
4. Conditions et mode de paiement
4.1. Conditions et mode de paiement des Produits Wonderbox, à l'exception des Activités Exceptionnelles
Le règlement des achats s'effectue selon les modalités suivantes, détaillées sur le Site :
soit par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, Amex). En cas d'achat du Produit sur le Site, ou par téléphone le Client indique...
Site :
http://www.wonderbox.fr
Chilam : Bar à Tacos Mexicain
PRESENTATION DU SERVICE
www.chilam.fr est un site Internet exploité par la société CHILAM SAS (en cours de formation ) au capital de 1000 euros, représenté par M Juan Francisco Guzman de la Rosa, Président - hola@chilam.fr. CHILAM SAS (Dorénavant « Société ») a son siège social au 112, Avenue de Paris - 94306 Vincennes
1. HEBERGEUR
OVH. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE...
Site :
http://chilam.fr
Conditions générales maintenance informatique - serians.fr
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Conditions générales maintenance informatique
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat maintenance proposé par la Société.
2. Objet...
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique
Jurisprudence en matière de protection du logiciel
Tribunal de Grasse : Un producteur de phonogrammes MIDI bénéficie de la protection du CPI.
Midi Musique / Sylvie G.
TGI de Grasse, jugement correctionnel du 10.11.2000
En définissant les fichiers MIDI comme le système qui "permet de reproduire, d'utiliser des sons d'enregistrement préexistants dans le but de créer une oeuvre sonore nouvelle à l'aide de l'ordinateur", le tribunal...
Site :
https://auracom.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
1
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Déstockage de marchandises - soldoo.com
Déstockage de marchandises
Une opportunité à ne pas négliger : le déstockage
Dans un monde en profonde évolution, où les entreprises ont besoin de resserrer leur gestion et, donc, leurs stocks, où le consommateur dispose d'un budget plus restreint mais avec des envies accrues, la solution du déstockage apporte une réelle opportunité que nul ne doit négliger. Il s'agit là d'une...
Site :
http://soldoo.com
Maintenance : sous-traiter ou pas ? - Investissements ...
La maintenance est encore souvent une fonction considérée comme annexe. En interne, les équipes qui se chargent de cette tâche ont du mal à se débarrasser de leur image de personnel d'entretien. Pourtant, tous les industriels s'accordent à penser qu'une révolution est nécessaire. Et ce, malgré les difficultés économiques. Pour les industriels désireux de faire appel à la...
Site :
usinenouvelle.com
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Mentions légales - Banque Populaire. Additionner les ...
Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Au capital de 155 742 320 EUR
RCS Paris N° 493 455 042
Adresse du siège social :
50, avenue Pierre Mendès France
75201 Paris Cedex 13
Intermédiaire d'assurances immatriculé à l'ORIAS sous le n° 08 045 100
N° TVA intracommunautaire : FR 26 493 455 042
Code APE : 6419Z
Représentant légal : M. François Pérol, Président du...
Site :
banquepopulaire.fr
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / presentation d une l entreprise informatique / site vente d'informatique / site d'achat informatique / mise en place d un reseau informatique
CGV (Conditions générales de Vente) - irrijardin.fr
Accueil > CGV (Conditions générales de Vente)
CGV (Conditions générales de Vente)
Siège Social : Route de Toulouse - 31410 NOE
Téléphone : 0970 818 918
Télécopie : 05 61 908 909
Siret : 325 567 832 00069
RCS TOULOUSE 325 567 832
Responsable de publicaton : Damien MAYOUSSIER
Hébergeur : Nfrance
4 Rue John Fitzgerald Kennedy, 31000 Toulouse
05 34 45 55 00
1 - Acceptation des conditions...
Site :
https://www.irrijardin.fr
Crédit Maritime, c'est la mer qui nous unit
Le Réseau est composé de 2 Caisses Régionales de Crédit Maritime :
Caisse Régionale du Littoral du Sud-Ouest
N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 004 775
Caisse Régionale de Méditerranée
N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 008 293
et de la...
Date: 2018-01-09 13:44:21
Site :
http://www.creditmaritime.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / site de vente materiel informatique d'occasion / site d'achat en ligne materiel informatique / meilleur site d achat informatique en ligne
Obsolescence programmée — Wikipédia
Position du problème[ modifier | modifier le code ]
La non-durabilité planifiée est dénoncée de nos jours, notamment par des mouvements écologistes [6] , [7] ou en faveur de la décroissance , ainsi que par plusieurs organisations de défense du consommateur [8] . Ces accusations sont selon certains abusives [9] . L'une des premières lois européennes contre la fin de vie programmée (...
Date: 2018-01-18 16:27:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours d'anglais applique a l'informatique / cours d'anglais pour l'informatique / site d'achat informatique pas cher / achat et vente de materiel informatique d'occasion / vente d'informatique pas cher
Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
Site :
http://www.depanoto-boutique.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise
Mentions légales / Dior Site Officiel
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE
Article préliminaire
La société Christian Dior Couture (ci-après dénommée la « Société ») crée, conçoit et commercialise dans le monde entier des articles de prêt-à-porter et accessoires de mode de luxe féminins et masculins revêtus des marques de la Société telles que : Christian Dior, Dior, Baby Dior, Dior Joaillerie.
Afin...
Site :
https://www.dior.com
Informatique / Multimédia à vendre au Cameroun | Jumia ...
Informatique et multimedia au Cameroun
Si le Cameroun est encore majoritairement un pays où l'agriculture joue un rôle économique majeur, la révolution informatique est en passe de bouleverser le quotidien de tous les camerounais. Envahissant aussi bien la sphère professionnelle que privée, le high-tech est désormais partout et constitue une plus-value indéniable pour votre vie. Avec un...
Site :
https://deals.jumia.cm
Thèmes liés : vente en ligne de materiel informatique et multimedia / materiel informatique multimedia / vente en ligne materiel informatique d'occasion / materiel informatique meilleur prix / materiel informatique professionnel d'occasion
Conditions Générales de vente - Téléshopping
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
teleshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / droit d'usage logiciel informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .
38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011
3,9 milliards ...
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .
38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011
3,9 milliards ...
Les questions du jour - Sextant Expertise
Contact
Les questions du jour
La direction est-elle obligée de transmettre aux élus, au moins 3 jours avant la réunion, les informations relatives aux points portés à l'ordre du jour ?
12 juin 2017
Non.
Sauf cas précis (PSE, recherche de repreneur en cas de fermeture d'un établissement, OPA), le droit ne prévoit pas de délai de transmission des informations. Le délai de 3 jours vise...
Site :
http://www.sextant-expertise.fr
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Euroshopping
75867 PARIS 18
Pour le Belgique et la Suisse :
o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...
Site :
http://www.euroshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique
Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
teleshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique
Pain Intégral Montignac - Conditions Générales de Vente
ZA Les Bons Prés
73110 La Croix de la Rochette
LIRE ATTENTIVEMENT:
EN VOUS CONNECTANT SUR LE SITE http://www.pain-integral-montignac.com VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET ACCEPTEZ D'Y ÊTRE LIÉ.
PRÉAMBULE
Pain de Belledonne précise que ses ventes en ligne sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures non commerçantes achetant pour...
Date: 2017-08-13 18:50:13
Site :
http://www.pain-integral-montignac.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique
Conditions générales de vente - Batobus Paris
A-
Conditions générales de vente
SARL au capital de 8 000EUR - SIRET 350 540 324 000 18, RCS Paris Port de la Bourdonnais, 75007 Paris Téléphone 0.825.05.01.01 (0.15EUR/mn) - Fax : 01.44.11.35.55 - Ci-après dénommées "Compagnie des Batobus"
1. CONDITIONS COMMUNES : Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par la Compagnie des Batobus. Les...
Site :
http://www.batobus.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Achat ordinateur portable pas cher pour senior debutant ...
» 18 Janvier 2018, 13:11
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Thèmes liés : ordinateur portable conseil d'achat / conseil pc portable pas cher / vente d'informatique pas cher / achat materiel informatique pas cher / acheter materiel informatique pas cher
Conditions générales d'utilisation | Expensya, notes de frais
EXPENSYA - CONDITIONS GENERALES DE SERVICES (CLIENTS PRO ET PARTICULIERS)
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE
ARTICLE 1 - MENTIONS LEGALES ET DEFINITIONS
1.1
Les présentes conditions générales d'utilisation des services (ci-après, les "Conditions Générales") sont proposées par la société EXPENSYA (ci-après encore dénommée, la "Société" ou le "Prestataire"),...
Site :
https://www.expensya.com
Securitas direct : avis et expériences des clients ...
[le 14 août 2010 à 11 h 02 min]
Bonjour
Nous sommes clients chez eux depuis 2 ans maintenant.
Une ou deux fois par an, le service technique intervient sur notre installation suite à un problème technique.
Je ne connais pas de systèmes parfait, et ils ont tjs été assez réactifs pour nous signaler le pbm technique et pour intervenir.
Ensuite, on aurait pu changer de prestataire suite à un...
Date: 2017-01-14 10:30:16
Site :
http://www.nousclients.com
Thèmes liés : vente d'informatique pas cher / site d'achat informatique pas cher / securite informatique dans l'entreprise / securite de l informatique / securite d un reseau informatique
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
http://www.bergeredefrance.fr
Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...
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Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre de...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / cours droit d'informatique
Cdiscount Bordeaux - 4 cours de l'intendance
Je ne rachèterai....pas...
Accessibilité:
Pas de pub ... surtout... j'ai acheté un gps à mon fils en Décembre2009. Il est tombé en panne en février. ça fait 4 fois que je le renvoie et toujours pas réparer.
lafon d.
jacques b. | 22-12-2009
bonsoir,je trouve ce site de...
bonsoir,je trouve ce site de c.discount formidable et merveilleux, beaucoups de magasins se doivent de ce mettre à...
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http://www.sitedesmarques.com
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