E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...

Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.

Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?

Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique

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Jumia Tunisie| Site d'achat et Vente en ligne en Tunisie!

Jumia est le premier site de vente en ligne en Tunisie, notre plate-forme permet de mettre en relation les clients et les vendeurs dans le but de réaliser de très bonnes affaires tout en bénéficiant de l'expertise Jumia. Vous cherchez un ordinateur, un smartphone, une tablette , ou encore une paire de chaussure ? Qu'ils soient neufs ou d'occasions, vous bénéficierez toujours des prix les...

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Site : https://www.jumia.com.tn

Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

31/07/2015

Je lis tellement d'âneries dans les conditions générales de vente ( CGV ) que j'ai décidé de réaliser un modèle réutilisable, libre et gratuit à condition simplement de faire un lien vers ce post (ce qui permettra aux personnes qui les lisent de retrouver le modèle originel et ses évolutions). Le modèle est fourni ici afin que vous puissiez vous documenter...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique

L'évolution du commerce et de la distribution automobile ...

L'évolution du commerce et de la distribution automobile

Publié le 6/11/2012

9 octobre 2012 - Paris - Paris Expo Porte de Versailles

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Parmi les quelques 2,3 millions de salariés qu'emploie directement la filière automobile, 304 000 travaillent dans le commerce et la...

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Date: 2017-08-13 21:21:23
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Rachat de matériel...

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Thèmes liés : site d'achat informatique pas cher / vente d'informatique pas cher / achat et vente de materiel informatique d'occasion / materiel informatique occasion pas cher / achat materiel informatique pas cher

Déstockage de marchandises

Déstockage de marchandises

Le déstockage d'invendus arrondit les fins de mois

Marre, faute de moyens, de ne pouvoir vous permettre de remplir comme il se doit vos réserves alimentaires, d'offrir à vos enfants de jolies tenues de grandes marques ? Quand les grandes enseignes proposent ces articles à des tarifs trop élevés pour votre budget, pourquoi ne pas songer vous tourner vers les...

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Site : http://www.mydestockage.com

Thèmes liés : site d'achat informatique pas cher / informatique au service de l'entreprise / vente d'informatique pas cher / informatique de l'entreprise / informatique de l entreprise

Grossiste Informatique - Materiel Informatique - Magasin ...

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Le choix d'un ordinateur pas cher passe par le choix du style et de la taille. En effet, il est possible d'opter...

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Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2018-01-20 20:56:17
Site : https://fr.loccitane.com

Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / condition generale de vente service informatique / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / conditions generales de vente contrat informatique

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Conditions générales de vente - Batobus Paris

A-

Conditions générales de vente

SARL au capital de 8 000EUR - SIRET 350 540 324 000 18, RCS Paris Port de la Bourdonnais, 75007 Paris Téléphone 0.825.05.01.01 (0.15EUR/mn) - Fax : 01.44.11.35.55 - Ci-après dénommées "Compagnie des Batobus"

1. CONDITIONS COMMUNES : Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par la Compagnie des Batobus. Les...

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Site : http://www.batobus.com

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique

Actes uniformes - OHADA.com

 

n     ABANDONS DE CRÉANCES

Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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Site : http://www.ohada.com

Modèle lettre type - lettre type gratuite - modèle de ...

 Modèle de lettre : Attestation Télécharger

 Modèle de lettre : à un ami Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger

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 Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...

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Date: 2013-03-18 18:51:02
Site : http://www.modeleslettresgratuites.com

Thèmes liés : lettre de presentation d'une entreprise informatique / modele de presentation d'une entreprise informatique / contrat de service informatique modele / annonce cours d'informatique a domicile / annonce cours d'informatique

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : https://www.opodo.fr

Jurisprudence en matière de protection du logiciel

Tribunal de Grasse : Un producteur de phonogrammes MIDI bénéficie de la protection du CPI.

Midi Musique / Sylvie G.

TGI de Grasse, jugement correctionnel du 10.11.2000

En définissant les fichiers MIDI comme le système qui "permet de reproduire, d'utiliser des sons d'enregistrement préexistants dans le but de créer une oeuvre sonore nouvelle à l'aide de l'ordinateur", le tribunal...

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Site : https://auracom.fr

Choisir son écran d'ordinateur, comparatif de moniteurs

Accueil Choisir son écran d'ordinateur, comparatif de moniteurs

Choisir son écran d'ordinateur, comparatif de moniteurs

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Généralités

S'il y a bien un élément primordial et pourtant souvent négligé, c'est bien l'écran d'ordinateur. Ce...

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Site : https://www.configspc.com

Thèmes liés : conseil d achat ordinateur / conseil d achat pc / site d'achat informatique pas cher / conseil achat ecran pc / guide d'achat materiel informatique

Informatique Occasion - Vente de matériel PC et MAC neuf ...

Vous êtes ici : Accueil / #DOSSIER / Reprise & recyclage

Reprise & recyclage

Vous souhaitez vous débarrasser de votre ancien matériel informatique ?

Ne cherchez plus, Informatique Occasion est là pour ça !

Si vous êtes un particulier, 2 possibilités :

- Vous nous déposez votre ancien...

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Site : http://www.informatiqueoccasion.fr

Thèmes liés : achat et vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion / vente materiel informatique occasion / materiel informatique professionnel d'occasion

Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...

75867 PARIS 18

 

Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.

 

LA LIVRAISON

1 - Les modes de livraison

Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...

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Site : teleshopping.fr

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Euroshopping

75867 PARIS 18

Pour le Belgique et la Suisse :

o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...

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Site : http://www.euroshopping.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique

SCOOP Canapé d'angle droit 4 places - Simili noir ...

L259 x P182 x H 80 cm

Caractéristiques

SCOOP Canapé d'angle droit 4 places

Style et design contemporain

Structure en panneaux de particules et métal

Revêtement simili ou simili et microfibre

Ferme

Assise en mousse 35 kg/m3

Têtières relevables

Pieds en acier à visser

Nombre de places

Dimensions brutes - article emballé (L x l x H)

Colis 1 : 181x83x59 cm

Garantie du fabricant

2...

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Site : cdiscount.com

Thèmes liés : bon d'achat informatique cdiscount / site d'achat informatique pas cher / achat informatique d'occasion / vente d'informatique pas cher / vente flash informatique cdiscount

Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...

La logistique française en chiffres :

1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .

38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011

3,9 milliards ...

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Site : http://www.cat-logistique.com

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La logistique française en chiffres :

1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .

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Tout sur la TVA | Kunstenloket

Prestation artistique » Sur commande » En tant qu' indépendant » Tout sur la TVA

Tout sur la TVA

La T.V.A. est une taxe à la consommation. La taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) constitue une taxe générale sur l'usage et la consommation de biens et services. C'est une taxe sur le chiffre d'affaires qui est imputée par vous en tant qu'assujetti à la T.V.A. sur le prix des fournitures de...

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Date: 2017-08-13 18:49:01
Site : http://www.kunstenloket.be

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Conditions Générales de Vente en Ligne

Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017  

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...

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Site : https://www.ailyan.fr

Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels

Conditions Générales de Vente en Ligne

Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017  

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...

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Les questions du jour - Sextant Expertise

Contact

Les questions du jour

La direction est-elle obligée de transmettre aux élus, au moins 3 jours avant la réunion, les informations relatives aux points portés à l'ordre du jour ?

12 juin 2017

Non.

Sauf cas précis (PSE, recherche de repreneur en cas de fermeture d'un établissement, OPA), le droit ne prévoit pas de délai de transmission des informations. Le délai de 3 jours vise...

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Site : http://www.sextant-expertise.fr

Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...

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Site : http://www.depanoto-boutique.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise

DlalaOnline OuedKniss Annonce Algérie Vente et Achat ...

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Plus d'informations sur le site Dlala Online

DlalaOnline est un site de petites annonces gratuites et de bonnes affaires en Algérie, vous pouvez postez et consultez des annonces dans diverses catégories comme : Immobilier, Automobile, Meubles, Informatiques, Électroménager, Livres...etc. Le site a été lancé en février 2011 par des jeunes informaticiens dans le but de rendre la vente et l'achat facile et rapide entre particulier et professionnels, chose qui est faite, car chaque jour c'est des...

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Site : http://dlalaonline.com

Thèmes liés : site d'achat informatique / site vente d'informatique / site vente de produit informatique / achat informatique d'occasion / petites annonces vente informatique

Articles - CREATIEL, concepteur et éditeur de services ...

Pour présenter le concept du shareware (partagiciel), vous trouverez ici un article extrait du site de l'AFAS : >>> la suite ICI

1 - Le shareware c'est quoi ?

Le shareware (prononcez "cherouaire"), que l'on peut traduire comme au Québec par "partagiciel" (to share = partager), est un mode de distribution de logiciels.

Il est fondé sur le concept du libre-essai. Il présente...

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Site : http://www.creatiel.info

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / les logiciel de l'informatique / logiciel de l informatique / logiciel d'informatique gratuit

Maintenance : sous-traiter ou pas ? - Investissements ...

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La maintenance est encore souvent une fonction considérée comme annexe. En interne, les équipes qui se chargent de cette tâche ont du mal à se débarrasser de leur image de personnel d'entretien. Pourtant, tous les industriels s'accordent à penser qu'une révolution est nécessaire. Et ce, malgré les difficultés économiques. Pour les industriels désireux de faire appel à la...

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10 conseils pour choisir un système ERP | BDC.ca

10 conseils pour choisir un système ERP pour votre petite entreprise

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Jack McDonald et Mark Hanna, son partenaire d'affaires, savaient qu'ils avaient besoin d'un système de planification des ressources d'entreprise (ERP) plus évolué pour remplacer leur logiciel de comptabilité périmé et répondre à d'autres besoins commerciaux.

Ce qu'ils ne savaient pas, c'est que cette tâche...

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Site : https://www.bdc.ca

Thèmes liés : plan d'affaire entreprise de service informatique / presentation d une l entreprise informatique / systeme informatique d'une entreprise / societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information

Portail De L'ESNIG - Vigoos

2 mots clés maxi pour une recherche pertinente...    aide

  

Ce site est le portail de l'Ecole supérieure neuchâteloise d'informatique de gestion. Il propose un certain nombre de liens vers des pages d'informations administratives,...

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Site : http://www.vigoos.com

Thèmes liés : ecole superieure neuchateloise d'informatique de gestion / ecole superieure d'informatique de gestion / ecole d informatique de gestion / recherche d'emploi dans l'informatique / ecole superieure de gestion informatique

Formation maintenance et réparation informatique Algerie ...

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Vous en avez Assez de votre Dépanneur Informatique

Vous voulez Résoudre vos Problèmes de PC tout(e) Seul(e)

Vous voulez apprendre étape par étape comment monter vous-même votre PC, comment le réparer, comment le mettre à jour et l'optimiser, le rendre plus rapide, plus puissant, toujours stable et performant?

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6. La commercialisation du livre - mediadix.parisnanterre.fr

100 %

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source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).

La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau »  qui  mêle des commerces dans les catégories des...

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Date: 2014-07-11 10:28:19
Site : http://mediadix.parisnanterre.fr

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