La boutique du sel

 

Article 5.3 - Conditions de retour des produits

Le retour du ou des produits s'effectue sans retard excessif et, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de la décision du Client de se rétracter, dans son/leur emballage d'origine et en bon état, accompagné(s) de tous les accessoires éventuels et de la documentation.

Le ou les produits doit / devront être en...

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Site : http://www.laboutiquedusel.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / site d'achat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique

PROWINCH treuils-compresseurs-a - Conditions générales de ...

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PROWINCH est une enseigne de CAP OFF ROAD EURL - Capital social de 7500 - siège social : 3, chemin de la croix des bois, 21220 Collonges-les-Bevy - RCS Dijon 520 061 631 - SIRET : 520 061 631 00013 - APE : 3312 Z - N° TVA : FR45520061631

Conditions générales de vente par correspondance des accessoires 4x4 et autres équipements pour la randonnée, le...

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Site : http://www.prowinch.fr

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

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Site : http://www.laredoute.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / site vente internet informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / logiciel informatique site internet

Conditions Générales de Vente - 57informatique

CGV - 57informatique

Généralités

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres qui demeurent valables 2 mois à dater de leur émission, sous réserve de variations éventuelles des prix selon les conditions imposées par les fournisseurs de Monsieur MULLER Gilles, le cours de l'Euro... Elles sont, le cas échéant, précisées et/ou complétées par des conditions...

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Site : http://57informatique.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente depannage informatique / condition generale de vente service informatique

Conditions générales de vente - CGV Le Monde

13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...

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Site : http://moncompte.lemonde.fr

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Conditions générales de vente - jm-bruneau.be

Par l'envoi de sa commande de quelque manière que ce soit (par écrit, fax, téléphone, email, sur le site JMB), le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente de JMB, de les accepter.Il confirme ainsi qu'il ne fera pas appel à ses propres conditions générales qui seraient en contradiction avec les conditions générales de JMB. Le fait de contracter avec...

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Site : https://www.jm-bruneau.be

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CGV - CORTEX

22 février 2019 Farah Djebbari

CGV

1 / Objet

Les Conditions Générales de Vente (CGV) de prestations de services décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Cortex, et de son Client, dans le cadre de missions relatives au traitement et la production documentaire : numérisation, édition, archivage, routage...

2 / Définitions

Il est convenu entre les Parties de donner aux...

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Site : http://www.groupe-cortex.com

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique

Conditions générales de vente et de prestations de ...

Article 17

Article 1 - Définitions

Dans les présentes conditions générales de ventes de la société ACAPULCO PRODUCTIONS, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné dans cet article. ACAPULCO PRODUCTIONS : La société ACAPULCO PRODUCTIONS, SARL au capital de 7.500 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro...

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Site : http://www.waloomaloo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente service informatique

Conditions générales de Vente - Information Juridique

Les internautes seront alors redirigés sur une page sur laquelle auront la faculté de vérifier la nature du service qu'ils auront choisi et pourront vérifier son prix unitaire ainsi que le prix global de la souscription. Sur ce récapitulatif sera en outre indiqué aux clients la faculté dont ils disposent ou non d'exercer leur droit de rétractation ainsi que les délais qui s'y...

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Site : http://www.information-juridique.com

Thèmes liés : cours informatique systeme d information / cours droit d'informatique / cours de l'informatique generale / conditions generales de vente prestation de service informatique / systeme informatique et systeme d'information

Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...

VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...

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Site : http://www.depanoto-boutique.com

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Euroshopping

75867 PARIS 18

Pour le Belgique et la Suisse :

o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...

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Site : http://www.euroshopping.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique

associationalain

Détails

Les informations qui vous concernent sont destinées à A.L.A.I.N. En aucun cas, les données recueillies sur le site www.associationalain.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de...

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Site : http://associationalain.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique

Check-list pour créer une entreprise informatique

Une entreprise informatique doit se faire autour d'un projet qui met en valeur des compétences aidées par du matériel adéquat. Son statut peut aller du travailleur indépendant à la société. Sa réussite, dans ce secteur hautement concurrentiel, dépendra des choix sur l'orientation des services qui peuvent être multiples. Les informations qui suivent vous seront utiles pour créer une...

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Site : https://www.over-blog.com

Tarifs et conditions générales de vente - ifis.asso.fr

Tarifs et conditions générales de vente

L'Ifis, partenaire formation privilégié des entreprises de santé, applique trois types de tarifs

La grille des tarifs applicables

Le tarif « prix public »

Les entreprises qui ne sont pas adhérentes à l'un des syndicats membres de la Féfis se voient appliquer le tarif public à leurs achats de formations Ifis.

Le tarif préférentiel « industries...

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Site : http://www.ifis.asso.fr

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / formulaire d'inscription formation informatique / fiche d'inscription formation informatique / faire une formation dans l'informatique / faire une formation dans l informatique

Conditions Générales de Vente de prestations de services d ...

Nouvelles conditions Applicables au 1er Janvier 2018

Article 1 : Dispositions générales 

Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre les consultants du cabinet Alphéa Conseil, ci-après dénommé le Prestataire et ses clients dans le cadre de la vente de...

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Site : alphea-conseil.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / contrat prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique

CGV - agri-expert.fr

Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.

1. Modalités

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition différents moyens :

par Internet : directement sur le site www.agri-expert.fr   7/7j & 24h/24,

 

par courrier : imprimez le bon de commande qui vous est proposé à l'écran et envoyez le avec votre ...

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Site : http://www.agri-expert.fr

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – SAMSUNG SHOP

SEF ou Nous : Samsung Electronics France, S.A.S au capital de 27 000 000 euros - 1 Rue Fructidor - 93 400 Saint-Ouen - RCS Bobigny B 334 367 497.

Vous : Toute personne physique majeure commandant des Produits sur le Site.

CGV : Les présentes Conditions Générales de Vente ou, le cas échéant, celles de nos partenaires pour l'offre de location, Evollis (RCS Bordeaux 530 612 571) et Personal...

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Site : samsung.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / site de vente en ligne de produit informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / meilleur site d achat informatique en ligne

Conditions générales de vente de Wonderbox le spécialiste ...

4. Conditions et mode de paiement

4.1. Conditions et mode de paiement des Produits Wonderbox, à l'exception des Activités Exceptionnelles

Le règlement des achats s'effectue selon les modalités suivantes, détaillées sur le Site :

soit par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, Amex). En cas d'achat du Produit sur le Site, ou par téléphone le Client indique...

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Site : http://www.wonderbox.fr

Créer une entreprise E-commerce - Le coin des entrepreneurs

Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce

Se lancer dans le e-commerce : les points importants

Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :

L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...

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Site : lecoindesentrepreneurs.fr

Conditions Générales de Vente (CGV) | Habitatpresto Pro

Conditions générales de vente

INTRODUCTION

Le Site Internet accessible à l'adresse URL http://www.habitatpresto.com/pro (ci-après « le Site HABITATPRESTO PRO ») est la propriété de la société Habitatpresto, société à responsabilité limitée au capital de 1.004.040 EUR, inscrite au Registre du Commerce de Paris sous le numéro B 483 343 356, dont le siège social est situé au 12...

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Site : habitatpresto.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / informatique au service de l'entreprise

Réserver votre place de parking de bus en ligne - tignes.net

Je souhaite recevoir des informations de Tignes

Je souhaite recevoir des informations des partenaires de Tignes

Continuer

4/4 Récapitulatif de votre commande

*champs...

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Site : https://www.tignes.net

Thèmes liés : conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente informatique

vente materiel charcuterie tunisie – concasseur à mâchoires

|

vente materiel charcuterie tunisie - fr-grinder

vente materiel charcuterie tunisie. MTW version européenne moulin; LM fraiseuse verticale; Broyeur à trapèze d'ultra-pression TGM; broyage à boulets

vente materiel charcuterie tunisie -SBM Machinery

Agroalimentaire Tunisie. Matériels pour fruits et légumes[57] Miel[34] Services de Viandes et Charcuterie[3] · Services pour Vente de sucre...

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Site : http://www.trituradorasd.top

La bague Antisnor, la solution contre le ronflement - Anti ...

Conditions générales de vente

Préambule

Le site est la propriété de la société Le comptoir des tendances en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1....

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Site : http://www.antisnor.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / tendance du marche de l'emploi informatique / site de vente materiel informatique d'occasion

Misco.fr - Achat / Vente de matériel informatique pour les ...

Devenez affilié

Nos équipes d'experts sont à votre service

Vous avez des questions, souhaitez être conseillé pour vos achats, ou vous souhaitez être accompagné sur vos projets ?

Nos équipes d'experts sont à votre écoute et sauront répondre à vos...

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Site : http://www.misco.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conseil d achat en materiel informatique / achat d equipement informatique / vente d'equipement informatique / achat et vente de materiel informatique

Conditions de Vente - Agences Maritimes et de Voyages à ...

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Accueil > Conditions de Vente

Conditions de Vente

CONDITIONS D'ANNULATIONS

Les conditions d'annulations sont propres à chaque compagnie maritime mais voici une moyenne à titre d'information :

 jusqu'à 15 jours du départ (20% de pénalité)

 entre 14...

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Date: 2017-08-13 19:55:53
Site : http://www.euromer.com

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / meilleur site d achat informatique en ligne / cours droit d'informatique

Voiture de Transport à Nantes et sa région - VTC.

Voiture de Transport   2016      -      Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Conditions générales de Vente : CGV

Nom : SOLUTION TRANSPORT VTC

Siège social : 3 PLACE DE PREUX , 44800 SAINT-HERBLAIN

Téléphone : 0783999864

Immatriculation à la chambre des metiers et artisanales de la Loire Atlantique :

Siret : 820 867 257 000 17

Code Ape : 4932Z

Le...

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Site : http://www.solution-transport.fr

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Chilam : Bar à Tacos Mexicain

PRESENTATION DU SERVICE

www.chilam.fr est un site Internet exploité par la société CHILAM SAS (en cours de formation ) au capital de 1000 euros, représenté par M Juan Francisco Guzman de la Rosa, Président - hola@chilam.fr. CHILAM SAS (Dorénavant « Société ») a son siège social au 112, Avenue de Paris - 94306 Vincennes

1. HEBERGEUR

OVH. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE...

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Site : http://chilam.fr

Tous les lots de la vente aux enchères JOUETS ANCIENS ET ...

Conditions générales Acheteur

Article 1 - Généralités

La société de ventes volontaires Primardeco est un opérateur de ventes volontaire de meubles aux enchères publiques régi par la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011, codifiée aux articles L321-1 et suivants du Code de commerce.

La SVV Primardeco agit comme mandataire du Vendeur de biens meubles. Le commissaire-priseur n'est...

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Site : https://www.primardeco.com

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Playstore.ma | Achat en ligne au Maroc

Le service client est a votre disposition du lundi au vendredi de 9h à 18h

Bienvenue sur le site internet  www.playstore.ma  (ci-après "Le Site Web").

Playstore est un contenu hébergé sur Internet et exploité par  JEUX VIDEO MAROC, immatriculée au registre de commerce de Meknès et dont le magasin est situé à 33 AV Mohamed V Passage Khamliche Mg 20 Meknès Maroc.

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) s'appliquent au Site et décrivent les conditions dans lesquelles JEUX VIDEO MAROC propose l'accès au Site, services, applications notamment via...

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Site : https://playstore.ma

Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / achat et vente materiel informatique au maroc / condition generale de vente service informatique / vente de materiel d informatique / condition generale de vente informatique

Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...

75867 PARIS 18

 

Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.

 

LA LIVRAISON

1 - Les modes de livraison

Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...

Lire la suite


Site : teleshopping.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique

Conditions Générales de vente - Téléshopping

75867 PARIS 18

 

Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.

 

LA LIVRAISON

1 - Les modes de livraison

Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...

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Site : teleshopping.fr

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Conditions générales de vente - CFPJ Communication

Conditions particulières e-learning pour les particuliers

1.OBJET

Le présent document, ci-après « Conditions Générales de Ventes » (« CGV »), s'applique à toutes les offres de formation proposées par la Société, et faisant l'objet d'une commande de la part du Client, à savoir les formations présentielles et les formations e-learning, correspondant à des modules de formation dans...

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Site : http://www.cfpj.com

Thèmes liés : fiche d'inscription formation informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / presentation d une l entreprise informatique / l'informatique dans la societe

DS Automobiles : Voitures haut de gamme françaises

 

.

Offre de Location Longue Durée valable sous réserve d'acceptation du dossier par CREDIPAR, locataire-gérant de CLV, SA au capital de 138 517 008 EUR - 317 425 981 RCS Nanterre - 9 rue Henri Barbusse 92230 Gennevilliers - N° ORIAS : 07004921(www.orias.fr).

Les informations recueillies ne seront utilisées qu'à des fins de prospection commerciale par CREDIPAR, responsable de...

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Site : https://www.dsautomobiles.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique

Services informatiques pour professionnels et particuliers ...

Des prestations informatiques parfaitement adaptées à tous vos besoins

Conditions générales de vente

Les présentes sont conclues entre :

- La SARL OPTIM ORDI SERVICES, domiciliée 258 avenue des Filagnes 06700 Saint-Laurent-du-Var, inscrite au RCS d'Antibes sous le numéro 499 845 501, représentée par M. DURANTI Eric, ci-après nommée OPTIM ORDI SERVICES,

- Toute personne physique ou...

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Site : http://www.optimordiservices.fr

dépannage informatique > depannage informatique ...

depannage informatique lyon - Dépanneur informatique Paris 2 Dépannage informatique 75002.

Réparation PC 92 Clichy sur Seine. Le depannage informatique à domicile dans le 92 est possible aux mêmes conditions qu'à' Paris. Vous avez la possibilité de choisir le jour et l'heure' du rendez-vous pour la réparation de votre PC. Un informaticien compétant à Boulogne Billancourt, 92, Montrouge ou Clichy rapidement.

depannage - à la caisse.

La newsletter élaborée par notre agence SEO vous permet d'en' apprendre plus sur l'indexation' des pages par Google mais aussi sur les bonnes techniques...

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Site : http://www.trilport-depannage-informatique.com

Droit informatique - BAUMANN

DROIT INFORMATIQUE

Les avocats de notre cabinet interviennent exclusivement en droit informatique.

Nous disposons d'une longue expérience du droit des contrats informatiques et du contentieux informatique. Dans ce cadre, le cabinet fournit notamment les prestations suivantes.

CABINET D'AVOCATS - DROIT INFORMATIQUE

Rédaction, audit et négociation de contrats informatiques :

Contrats...

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Site : droit-informatique.fr

Conditions générales de vente | Jemabonne

Service des abonnements (indiquez le nom du magazine) :

CS 50002 

59718 LILLE CEDEX 9 FRANCE 

9. RESPONSABILITÉ

Nous nous engageons exclusivement à respecter les dispositions légales et réglementaires applicables en vigueur en France. Aucune réglementation propre au pays de consultation du Site ne pourra nous être opposée.

Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24,...

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Site : https://www.jemabonne.fr

Thèmes liés : reseau de l informatique / meilleur site d achat informatique en ligne / site d'achat en ligne materiel informatique / site de vente materiel informatique d'occasion / site d'achat informatique en ligne

Conditions Générales de Vente (CGV) | Habitatpresto Pro

Conditions particulières de vente

INTRODUCTION

Le Site Internet accessible à l'adresse URL http://www.habitatpresto.com/pro (ci-après « le Site HABITATPRESTO PRO ») est la propriété de la société Habitatpresto, société à responsabilité limitée au capital de 1.004.040 EUR, inscrite au Registre du Commerce de Paris sous le numéro B 483 343 356, dont le siège social est situé au...

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Site : habitatpresto.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / informatique au service de l'entreprise / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique

dépannage informatique > depannage ordinateur > tarif ...

DÉPANNAGE INFORMATIQUE MONTPELLIER. RÉPARATION PC.

Depannage informatique Montpellier. Depannage informatique Montpellier. Tout d abord, lors de notre 1er entretien téléphonique, je collecte le maximum d informations concernant votre demande afin de diagnostiquer immédiatement votre panne et donc de vous communiquer directement le prix de l intervention.

Dépannage informatique Champlan...

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Site : http://www.trilport-depannage-informatique.com

Matériel snoezelen - Colorinside

On dit du bien de nous !

Les dernières études de cas

Installation d'un "CalmSpace"

Salle de sieste en entreprise

Salle de sieste pour les petits

ColorInside, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Siège social : Colorinside, 3 rue des roses, No1143, 45100 Orléans. colorinsidefr|@|gmail.com | Tel. 02 44 84 08 60 | R.C.S Orléans 801 024 191 | SASU au capital social de 1,00...

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Site : https://www.colorinside.fr

Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site d'achat informatique en ligne

CHASSE PÊCHE TIR COLLECTION OUTDOOR : n°1 français ...

Certificat de neutralisation pour les armes neutralisées

Etc.

NaturaBuy se réserve le droit sans préavis et sans indemnité de retirer de la vente toute annonce d'arme, élément d'arme ou munition qui semblerait litigieuse. NaturaBuy tient un registre informatique détaillé de chaque objet mis en vente dans les catégories armes, éléments...

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Site : https://www.naturabuy.fr

BTS Informatique Gestion - BTS - Livre, BD | fnac

Profitez du prix le moins cher en choisissant le retrait en magasin En plus c'est gratuit

Le prix se mettra à jour automatiquement lors de la validation de votre commande

Voir les conditions générales de vente sur le livre

Conformément...

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Site : https://livre.fnac.com

Thèmes liés : bts informatique et gestion / condition generale de vente informatique / vente livre informatique

MAC OS X Panther - Livres Informatique - Livre, BD | fnac

Profitez du prix le moins cher en choisissant le retrait en magasin En plus c'est gratuit

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Conformément...

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Site : https://livre.fnac.com

Thèmes liés : condition generale de vente informatique / vente livre informatique

Conditions Générales de Vente - GCS

Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.

Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.

2.     Garantie

a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...

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Site : https://gcs.be

Condition Générale de Vente et Mentions légales - Tux USB

Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la...

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Site : https://www.tux-usb.com

Condition générale de vente – ZEN AMOR

Contact

Ce document est un modèle de mentions légales : les mentions légales sont des mentions obligatoires ayant pour but principalement de permettre aux internautes naviguant sur le site d'identifier la personne responsable (civilement, pénalement, etc.) de ce site internet.

Si l'éditeur vend également des biens ou produits par le biais du site, il devra établir et publier - outre les...

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Site : https://merlinphilippe.com

Thèmes liés : condition generale de vente informatique / formation en informatique gratuit pdf

Conditions générales de vente MARKETPLACE - conforama.fr

Télécharger les CGV

Préambule

La place de marché Marketplace by Confo (ci-après la « Marketplace ») est un site permettant à des acheteurs (ci-après le ou les « Client(s) ») d'entrer en relation avec des vendeurs, sociétés indépendantes vis-à-vis de CONFORAMA (ci-après le ou les « Marchand(s) »). CONFORAMA met à disposition la plateforme de la Marketplace pour procéder à une...

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Site : conforama.fr

Thèmes liés : offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique

Vendredvd.com : Société spécialisé dans la vente de pièce ...

Conditions générales de vente        Vos informations personnelles        Cookies et publicité sur internet     © Vendredvd 2011-2018

Vendredvd.com, spécialiste de la vente sur Internet de matériel informatique, High-Tech et multimédia a été fondé à l'aube de l'an 2011 et est rapidement devenu un acteur majeur du e-commerce Français. Vendredvd.com a dès sa fondation...

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Site : http://www.vendredvd.com

Thèmes liés : materiel informatique disque dur multimedia / materiel informatique disque dur / conditions generales de vente materiel informatique / vente materiel informatique par internet / condition generale de vente service informatique

Fonceur à percussions pour Pelle / Grue de camion - Rabaud

Fonceur à Percussions Pour Pelle / Grue De Camion

Fonceur à percussions pour Pelle / Grue de camion

Fonceur par vibration pour la réalisation d'empreintes avec pointerole de 1,10 m. Idéale pour la pose de signalisation routière, poteaux de clotûre... Possibilité de l'utiliser un mode enfonce-pieux simple.

Extraction hydraulique de la pointerole à l'aplomb sans déformation du...

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Date: 2018-01-20 22:40:54
Site : http://www.rabaud.com

Thèmes liés : conseil d achat en materiel informatique / achat materiel informatique d'occasion / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d occasion / guide d'achat materiel informatique

Vente de pièces de rechange originales Yamaha. Achat en ...

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INFORMATIONS LEGALES

Par ces informations nous établissons les Conditions Générales d'utilisation de ce site internet partsss.com. Partsss Retail S.L. se réserve le droit de modifier les Conditions Générales d'utilisation dans le but de les rendre compatibles à la législation en vigueur applicable à tout instant. Ces conditions générales d'utilisation n'excluent pas la possibilité...

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Site : https://partsss.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / site vente internet informatique / condition generale de vente service informatique / droit de l'informatique en entreprise