Articles sélectionnés pour le thème : condition generale de vente prestation informatique
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Droit informatique - BAUMANN
DROIT INFORMATIQUE
Les avocats de notre cabinet interviennent exclusivement en droit informatique.
Nous disposons d'une longue expérience du droit des contrats informatiques et du contentieux informatique. Dans ce cadre, le cabinet fournit notamment les prestations suivantes.
CABINET D'AVOCATS - DROIT INFORMATIQUE
Rédaction, audit et négociation de contrats informatiques :
Contrats...
Site :
droit-informatique.fr
Voiture de Transport à Nantes et sa région - VTC.
Voiture de Transport 2016 - Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions générales de Vente : CGV
Nom : SOLUTION TRANSPORT VTC
Siège social : 3 PLACE DE PREUX , 44800 SAINT-HERBLAIN
Téléphone : 0783999864
Immatriculation à la chambre des metiers et artisanales de la Loire Atlantique :
Siret : 820 867 257 000 17
Code Ape : 4932Z
Le...
Site :
http://www.solution-transport.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Tous les lots de la vente aux enchères JOUETS ANCIENS ET ...
Conditions générales Acheteur
Article 1 - Généralités
La société de ventes volontaires Primardeco est un opérateur de ventes volontaire de meubles aux enchères publiques régi par la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011, codifiée aux articles L321-1 et suivants du Code de commerce.
La SVV Primardeco agit comme mandataire du Vendeur de biens meubles. Le commissaire-priseur n'est...
Site :
https://www.primardeco.com
Thèmes liés : achat et vente de materiel informatique d'occasion / vente en ligne materiel informatique d'occasion / vente d'informatique en ligne / vente d informatique en ligne / site de vente materiel informatique d'occasion
Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
teleshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique
Conditions Générales de vente - Téléshopping
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
teleshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / droit d'usage logiciel informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Conditions générales de vente - CFPJ Communication
Conditions particulières e-learning pour les particuliers
1.OBJET
Le présent document, ci-après « Conditions Générales de Ventes » (« CGV »), s'applique à toutes les offres de formation proposées par la Société, et faisant l'objet d'une commande de la part du Client, à savoir les formations présentielles et les formations e-learning, correspondant à des modules de formation dans...
Site :
http://www.cfpj.com
Thèmes liés : fiche d'inscription formation informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / presentation d une l entreprise informatique / l'informatique dans la societe
Fonceur à percussions pour Pelle / Grue de camion - Rabaud
Fonceur à Percussions Pour Pelle / Grue De Camion
Fonceur à percussions pour Pelle / Grue de camion
Fonceur par vibration pour la réalisation d'empreintes avec pointerole de 1,10 m. Idéale pour la pose de signalisation routière, poteaux de clotûre... Possibilité de l'utiliser un mode enfonce-pieux simple.
Extraction hydraulique de la pointerole à l'aplomb sans déformation du...
Date: 2018-01-20 22:40:54
Site :
http://www.rabaud.com
Thèmes liés : conseil d achat en materiel informatique / achat materiel informatique d'occasion / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d occasion / guide d'achat materiel informatique
Formation de 2H - Formation : Labo Fnac
Besoin d'aide ou d'un conseil ?
Contactez un de nos conseillers clientèle au
(0,15 cts/min du lundi au vendredi de 9h à 19h30 et le samedi de 9h à 18h)
Vos questions les plus fréquemment posées ont certainement une réponse.
Consultez la FAQ.
Les services à domicile du Labo Fnac Prestations et Formations sont réalisés par Form@home, filiale du Groupe Fnac, agréée par l'État pour les...
Site :
http://www4.fnac.com
Thèmes liés : fnac formation informatique domicile / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
Combien coûte une formation en informatique/bureautique
1
Guide des tarifs des formations informatique et bureautique
Vous venez d'acquérir un matériel informatique dernier cri, mais vous n'en maîtrisez pas forcément toutes les subtilités. Pour vous aider à être autonome dans l'utilisation courante de votre ordinateur, il existe des services d'assistance informatique et Internet à domicile, destinés à vous former sur les bases de...
Site :
https://services.mondevis.com
Conditions générales de vente MARKETPLACE - conforama.fr
Télécharger les CGV
Préambule
La place de marché Marketplace by Confo (ci-après la « Marketplace ») est un site permettant à des acheteurs (ci-après le ou les « Client(s) ») d'entrer en relation avec des vendeurs, sociétés indépendantes vis-à-vis de CONFORAMA (ci-après le ou les « Marchand(s) »). CONFORAMA met à disposition la plateforme de la Marketplace pour procéder à une...
Site :
conforama.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique
Conditions Générales de Vente - GCS
Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.
Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.
2. Garantie
a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...
Site :
https://gcs.be
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-20 20:05:52
Site :
https://www.inc-conso.fr
Conditions Générales de Vente (CGV) | Habitatpresto Pro
Conditions particulières de vente
INTRODUCTION
Le Site Internet accessible à l'adresse URL http://www.habitatpresto.com/pro (ci-après « le Site HABITATPRESTO PRO ») est la propriété de la société Habitatpresto, société à responsabilité limitée au capital de 1.004.040 EUR, inscrite au Registre du Commerce de Paris sous le numéro B 483 343 356, dont le siège social est situé au...
Site :
habitatpresto.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / informatique au service de l'entreprise / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Vente de pièces de rechange originales Yamaha. Achat en ...
×
INFORMATIONS LEGALES
Par ces informations nous établissons les Conditions Générales d'utilisation de ce site internet partsss.com. Partsss Retail S.L. se réserve le droit de modifier les Conditions Générales d'utilisation dans le but de les rendre compatibles à la législation en vigueur applicable à tout instant. Ces conditions générales d'utilisation n'excluent pas la possibilité...
Site :
https://partsss.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / site vente internet informatique / condition generale de vente service informatique / droit de l'informatique en entreprise
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-20 22:08:48
Site :
https://www.inc-conso.fr
Tout savoir sur le dépannage informatique | Super Geek
Le dépannage informatique
mercredi 13 décembre 2017
Le monde numérique dans lequel nous vivons, en parallèle du monde réel, repose sur des ordinateurs, des tablettes, des smartphones et toutes sortes d'objets connectés qui communiquent et interagissent entre eux. Tous ces équipements doivent fonctionner dans de bonnes conditions mais sont susceptibles de tomber en panne à tout...
Site :
https://www.supergeek.fr
Demande de visa en ligne - RapideVisa.fr
Nos réponses à vos questions
Sur les visas :
Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?
Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.
Vous n'êtes pas obligé de vous déplacer...
Site :
https://www.rapidevisa.fr
Thèmes liés : suivre des cours d'informatique en ligne / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique / cours d informatique a paris
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
https://mode-promotion.com
Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / meilleur site d achat informatique en ligne / site d'achat informatique en ligne / achat d'informatique en ligne / achat d informatique en ligne
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
Primotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
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Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site :
https://www.primotexto.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / consultant en systemes d'information definition
Récapitulatif commande - Cap Sciences - accueil
Définitions
Dans les présentes conditions générales de vente (CGV) sont entendus par:
« CAP SCIENCES» : l'association loi 1901 CAP SCIENCES (SIRET 39988425300036) dont le siège social est Hangar 20, Quai de Bacalan, 33 300 Bordeaux.
Numéro de téléphone : 05 56 01 07 07
E-mail : contact@cap-sciences.net
« CLIENT » : toute personne physique avec laquelle CAP SCIENCES conclut un contrat...
Site :
https://billetterie.cap-sciences.net
Thèmes liés : definition du systeme d'information en informatique / definition systeme d information en informatique / consultant en systemes d'information definition / site vente de produit informatique / systeme d'information et informatique des organisations
Conditions générales de vente | France Natation
Toute commande effectuée sur le site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage.
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit, doit obligatoirement :
La Commande est alors matérialisée par :
o La réalisation complète du processus de Commande prévu sur le site www.france-natation.com à savoir :
1. Sélection du Produit
2. Clic sur "Ajouter au...
Site :
https://www.france-natation.com
Thèmes liés : societe d'informatique en france / societe d informatique en france / societe de service informatique france / societe securite informatique france / cours droit d'informatique
214 COMPTABILITE ET AUDIT CORRIGE - PDF
1 214 COMPTABILITE ET AUDIT Application 4 Séances 13 à 17 Application de la série 03 du cours à distance CORRIGE Contrôle interne et audit Bernadette COLLAIN Institut National des Techniques Économiques et Comptables 40, rue des Jeûneurs PARIS Accueil pédagogique : ou
2 Sommaire des applications de la SERIE 3 APPLICATION 13 REGLEMENTATION Cas n 1 Jules et Julie Textes et normes...
Site :
docplayer.fr
Dépannage et gestion informatique - Paris 15
Dépannage informatique
en Île-de-France
Installé dans le 15ème arrondissement de Paris, AToo PC est spécialisé dans le dépannage et l'assistance informatique, à domicile et en atelier, à Paris et sa proche banlieue.
AtooPC vous propose une gamme complète de services de dépannage et assistance informatique .
Prestations Intervention à Domicile
Chaque prestation AtooPC à domicile vous...
Date: 2017-08-13 16:32:49
Site :
http://www.depannage-portable-paris15.fr
Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Date: 2017-08-13 18:49:33
Site :
http://www.smartbox.com
Thèmes liés : meilleur site d achat informatique en ligne / site d'achat informatique en ligne / site d'achat informatique / achat informatique d'occasion / groupement d'achat informatique
Paylib : le paiement mobile simple et sécurisé - Société ...
À propos de la politique de confidentialité sur Android
Collecte
Afin de mieux répondre à vos attentes et à l'occasion de la consultation de cette application, la Société Générale est conduite à recueillir vos données à caractère personnel (et notamment l'adresse IP de votre serveur), le cas échéant par le biais de formulaires. Certaines de ces données à caractère personnel sont...
Site :
https://www.particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : informatique societe generale / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / importance de l'informatique dans la societe / cours de l'informatique generale
ReserverATAFrance.com
Adresse mail
CONDITIONS GENERALES DE VENTE APPLICABLES
ATA Ile de France (ci-après « ATA ») est un transporteur routier de voyageurs. La prestation offerte est le transfert de voyageurs, ayant achetés une offre de voyage sur www.ReserverATAFrance.com , de porte à porte depuis ou à destination des aéroports d'Orly, Charles de Gaulle Roissy (CDG), Beauvais et de toutes destinations sur la...
Site :
http://reserveratafrance.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / cours informatique systeme d information / systeme d'information et informatique des organisations / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information
Commande de carte
Demande de mini relevé des dernières opérations effectuées sur le compte ;
2.5. Sites WEB MARCHANDS :
Achat de biens et/ou de prestations de services ;
Achat avec Cash-Back ;
Paiements de factures.
ARTICLE 3 : DELIVRANCE DE LA CARTE / CODE CONFIDENTIEL / MOT DE PASSE DE PAIEMENT
La carte d'ALGERIE POSTE est délivrée par ALGERIE POSTE, dont elle reste la propriété, à la demande et...
Site :
https://edcarte.poste.dz
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / fonctionnement d un reseau informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / cours droit d'informatique / cours informatique systeme d information
Carte EDAHABIA - Commande de carte
Demande de mini relevé des dernières opérations effectuées sur le compte ;
2.5. Sites WEB MARCHANDS :
Achat de biens et/ou de prestations de services ;
Achat avec Cash-Back ;
Paiements de factures.
ARTICLE 3 : DELIVRANCE DE LA CARTE / CODE CONFIDENTIEL / MOT DE PASSE DE PAIEMENT
La carte d'ALGERIE POSTE est délivrée par ALGERIE POSTE, dont elle reste la propriété, à la demande et...
Site :
https://edcarte.poste.dz
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / fonctionnement d un reseau informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / cours droit d'informatique / cours informatique systeme d information
Métier technico-commercial en informatique : emploi ...
Vie professionnelle
Optimisme pour l'emploi
Les perspectives de recrutement des cadres et ingénieurs informaticiens redeviennent favorables. En effet, le secteur connaît actuellement une embellie sur le plan économique car les investissements informatiques des entreprises et des administrations progressent. De plus, de nombreux informaticiens vont bientôt partir à la retraite : ce «papy...
Site :
jobintree.com
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes morales - Sociétés civiles de construction-vente - Conditions d'application du régime dérogatoire du droit commun
1
Pour entrer dans le champ d'application des dispositions de l' article 239 ter du code général des impôts (CGI) , les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE
Aujourd'hui l'informatique prend une place essentielle dans l'économie, cependant l'informatique est un domaine technique, et complexe, c'est pourquoi est généralement inclus dans les contrats informatiques un contrat de maintenance informatique qui a pour but l'entretient du matériel informatique.
Afin d'éviter ce type d'écueils, les entreprises peuvent...
Site :
murielle-cahen.com
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE
Aujourd'hui l'informatique prend une place essentielle dans l'économie, cependant l'informatique est un domaine technique, et complexe, c'est pourquoi est généralement inclus dans les contrats informatiques un contrat de maintenance informatique qui a pour but l'entretient du matériel informatique.
Afin d'éviter ce type d'écueils, les entreprises peuvent...
Site :
murielle-cahen.com
Paiement Électronique - edcarte.poste.dz
Authentification du client pour des retraits d'espèce en dinar ;
Retrait d'espèces en monnaie nationale ;
Consultation du solde
Paiement d'achat de biens et/ou de services ;
Recharge mobile.
Paiement d'achat de biens et/ou de services ;
Paiements de factures ;
Demande de mini relevé des dernières des 10 dernières opérations effectuées avec la carte.
Notification par SMS des...
Site :
https://edcarte.poste.dz
Thèmes liés : fonctionnement d un reseau informatique / conditions generales de vente contrat informatique / site d'achat informatique / site web de maintenance informatique / cours droit d'informatique
Comment ça marche ? – « C'est qui le Patron ?! – La Marque ...
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Conditions Générales d'Utilisation
Pour...
Site :
https://lamarqueduconsommateur.com
Thèmes liés : societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / nom des societe d'informatique
Rachat de matériel informatique et télécom à Paris et ...
Mai172018
Vous êtes une entreprise ou une collectivité ? Vous accumulez des déchets électriques/électroniques et vous souhaitez vous en débarrasser ? Vous comptez rénover votre parc informatique et téléphonique ? Faire appel à une société de reconditionnement et de recyclage vous apporte des avantages économiques, sociaux et environnementaux.
Qu'est ce que le reconditionnement de...
Site :
https://www.conseil-expertise.com
Comparateur envoi de colis, meilleurs tarifs colis | Sendiroo
Billets ou Bulletins de Loterie
Tous les types de batteries, en particulier les batteries de voiture et de téléphone
Marchandise volée ou acquise de manière illégale
Marchandises dangereuses et produits illégaux dans le commerce
Tabac
Objets obscènes ou immoraux.
Produits falsifiés.
Bijoux, métaux précieux, billets de banque, bons au porteur, or, argent et tout autre objet...
Site :
https://www.sendiroo.fr
SERETEC : Conception prototypage pour un produit fini et ...
Mentions légales - Politique de confidentialité
Définitions
Client : Tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.
Éditeur : M Gerard QUILLIOU, propriétaire du site www.seretec.com.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l'information présente...
Site :
https://www.seretec.com
Thèmes liés : site vente d'informatique / droit d'usage logiciel informatique / site de vente materiel informatique en ligne / consultant en systeme d'information / consultant en systeme d information
1er fournisseur d’électricité verte et de gaz naturel en ...
Comprendre les différentes étapes de la vie d'un contrat ...
*Mentions légales
Electricité verte : Pour tout nouveau contrat d'électricité souscrit par un client particulier, ENGIE achète l'équivalent de la quantité d'électricité consommée par le client en Garantie(s) d'Origine émise(s) par des producteurs d'énergie renouvelable. Une Garantie d'Origine certifie que de...
Site :
https://particuliers.engie.fr
Thèmes liés : avantages d un reseau informatique / reseau informatique d une entreprise / mise en place d un reseau informatique / reseau d informatique / prix cours d'informatique
Conditions contractuelles de service de BravoFly et ...
Home Réserver avec nous Conditions générales
Conditions générales du site Bravofly
Bienvenue sur bravofly.fr, le service fourni par BravoNext SA ("BravoNext") qui vous permet de accéder et recevoir de nombreuses nouvelles et informations sur les voyages, les vols de ligne et low cost et les offres touristiques et qui vous permet également de rechercher et de trouver des vols, de...
Date: 2017-08-08 06:22:43
Site :
http://www.bravofly.fr