CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

Aujourd'hui l'informatique prend une place essentielle dans l'économie, cependant l'informatique est un domaine technique, et complexe, c'est pourquoi est généralement inclus dans les contrats informatiques un contrat de maintenance informatique qui a pour but l'entretient du matériel informatique.

Afin d'éviter ce type d'écueils, les entreprises peuvent...

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Site : murielle-cahen.com

Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...

Conditions générales de vente et d'abonnement

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.

Ce site est édité par l'Institut national de la...

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Site : 60millions-mag.com

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique

Conditions générales de vente - OUIGO

Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente

Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site  www.ouigo.com .

Conditions Générales de vente et de transport OUIGO

Version n°11 applicable à compter du 15 mars...

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Site : https://www.ouigo.com

Conditions générales de vente | France

Mentions légales

Champ d'application

Millésima (ci-après collectivement le « Vendeur » ou « Millésima ») a mis en place un service de commerce électronique disponible sur internet à l'adresse suivante : www.millesima.fr (ci-après le « Site ») destiné aux clients consommateurs (ci-après le(s) « Client(s) ») c'est-à-dire toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent...

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Site : http://www.millesima.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / site de vente materiel informatique d'occasion

Soleil et Jardin

clauses diverses

préambule

Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

Le...

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Site : https://www.soleiletjardin.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente informatique

Assurance Habitation - Assurance Maison - Devis en ligne ...

Incendie, explosion ou implosion, fumées

Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :

l'incendie, l'explosion ou l'implosion

les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel

les dommages occasionnés par les pompiers

le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...

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Site : https://www.macif.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / conditions generales de vente contrat informatique / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d occasion

ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne

Confirmez le mot de passe*

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.

Ci-après dénommée « la Société »,

 Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com

Ci-après dénommée " l'Acheteur ".

Les...

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Site : http://www.royatonic.com

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique

Conditions générales de vente - Ultrasyd Informatique ...

Les présentes conditions sont conclues entre :

ULTRASYD INFORMATIQUE, SARL au capital social de 12 000 EUR, prestataire de services informatiques, domiciliée au 56 boulevard de Linz 44210 PORNIC, SIREN 534 495 478 RCS SAINT-NAZAIRE, code APE 9511Z, représentée par M. Damien PEGHAIRE, ci-après nommée ULTRASYD INFORMATIQUE.

Toute personne physique ou morale, particulier ou...

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Site : https://www.ultrasyd-informatique-pornic.fr

Conditions générales de vente - René Chateau Vidéo

René Chateau

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La boutique en ligne du site renechateauvideo.com, a été mise en place par la société La Mémoire du Cinéma, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web renechateauvideo.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En...

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Site : http://www.renechateauvideo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / cours droit d'informatique

Agence web Useweb - Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Préambule - Définition des termes

USEWEB est une société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, dont le siège social est situé 17, rue des Vaux Parés - 35518 Cesson-Sévigné, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 967 552.

Dans les présentes conditions générales de vente, la société à...

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Site : https://www.useweb.fr

Lesoir.be - Conditions générales de vente

Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.

POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :

o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client

o Pour les...

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Site : http://pdf.lesoir.be

JARDIMAT-sarl Gosset p.l.

- Délai d'Expédition.

1/ Objet du site et désignation des parties

Le présent site est édité par la société GOSSET P.L Sarl au capital de 25 000 EUR, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Avignon sous le numéro 337621734 R.C.S. AVIGNON, et dont le siège social est sis 2050 Avenue Eisenhower 84200 CARPENTRAS

Numéro de TVA intracommunautaire :FR41 33762173400041

Il a...

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Site : http://www.jardimat-motoculture.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site d'achat informatique

Conditions Générales de Vente - parfumdo.com

Conditions générales de vente

Préambule

Le présent site de commerce électronique (ci-après le « Site »), dont l'adresse électronique est la suivante : http://www.parfumdo.com, est édité par la société SAS MELINE, SAS au capital de 423 000 Euros, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 334 109 022, numéro de TVA intracommunautaire  FR82 334 109 02, dont le siège social est...

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Site : http://www.parfumdo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique

Conditions générales de vente | Site officiel PSA

Conditions Générales de Vente Peugeot

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...

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Site : https://coc.psa-peugeot-citroen.com

Les conditions générales de vente des ... - La Centrale

voiture

Les conditions générales de vente des particuliers

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...

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Site : http://www.lacentrale.fr

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique / formulaire d'inscription formation informatique

Ergomind: la tablette spécialement conçue pour les seniors

Conditions Générales de Vente en Ligne

Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017  

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...

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Site : https://www.ailyan.fr

Conditions Générales de Ventes - Touch'PC Dépannage et ...

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LES CONDITIONS GÉNERALES DE VENTES

Les conditions générales présentent les droits et obligations de TOUCH'PC, représenté par Mr Houllier Kid-Robert spécialisé dans le dépannage informatique et la revente de matériel informatique, SIRET 83465643100014 , ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination d'une part, et toute personne physique ou...

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Site : http://touchpc.fr

Dépannage informatique - Conditions Générales de ventes

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES

Applicables au 1er août 2016 et modifiables sans préavis

Article 1 : Objet

HD Services délivre ses prestations au domicile du client particulier.

Les prestations de HD Services ont pour objet de former, accompagner, informer, assister le client ou toutes autres personnes du même foyer pour une utilisation familiale de son...

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Site : http://www.hdservices.fr

Contrat de licence et maintenance de solution informatique

Contrat de licence et maintenance de solution informatique

Contrat de licence et maintenance de solution informatique

Dans le cas

Logiciel de Solutions de Diffusion

(Septembre 2015)

CE CONTRAT DE LICENCE ET MAINTENANCE DE SOLUTION INFORMATIQUE (ce « Contrat ») est entre Pitney Bowes Inc., une société du Delaware, avec des bureaux à 3001 Summer St., Stamford, CT 06926-0700, (« Pitney...

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Date: 2018-01-20 20:37:17
Site : https://www.pitneybowes.com

DS Automobiles : Voitures haut de gamme françaises

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Offre de Location Longue Durée valable sous réserve d'acceptation du dossier par CREDIPAR, locataire-gérant de CLV, SA au capital de 138 517 008 EUR - 317 425 981 RCS Nanterre - 9 rue Henri Barbusse 92230 Gennevilliers - N° ORIAS : 07004921(www.orias.fr).

Les informations recueillies ne seront utilisées qu'à des fins de prospection commerciale par CREDIPAR, responsable de...

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Site : https://www.dsautomobiles.fr

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Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats

Soldes

Conditions générales de vente

1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...

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Site : http://www.1-2-3.com

Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4

Mise à jour / Juin 2017

Article I - Définitions

Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :

Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)

désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...

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Site : airfrance.fr

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SINGING STUDIO | Exclusive Karaoke & Lounge bar à Lille

www.singing-studio.com

La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.

Article 2 : Dispositions générales

Les...

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Date: 2018-01-12 16:48:23
Site : http://www.singing-studio.com

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique / l'informatique dans la societe

Je construis mes phrases - orthoedition.com

Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr  

2. accès au site web

ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.

Les...

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Site : https://www.orthoedition.com

Conditions générales de vente - Aroma-Zone

Par téléphone : 04 13 35 50 00

Par courrier : Hyteck Aroma-Zone - 1366, route de gordes - 84220 Cabrières d'Avignon - France

SA au capital de 60 980 Euros - RCS Paris 334 806 502 - N° TVA : FR 38 334 806 502

Introduction

Le site www.aroma-zone.com (ci-après dénommé le "Site") est un site d'information et de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout...

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Site : https://www.aroma-zone.com

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