HUISSIER-NORD.NET | AUXILIACT | OFFICE D'HUISSIERS DE ...

Francois DEMARQUILLY - Huissier de Justice Associé

Fanny VANDEVOORDE - Huissier de Justice Salariée

6 place Jeanne d'Arc BP 10068

59522 HAZEBROUCK Cedex

  03 28 41 40 40

Bienvenue sur le site de AUXILIACT.

Attachée au Tribunal de Grande Instance de Dunkerque, au coeur de la Flandre intérieure, l'étude est située au centre d'un rectangle formé par les villes de Lille, Dunkerque, Calais...

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Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit d'informatique / cours d analyse informatique / cours d'informatique licence 1 / cours d'informatique licence

BARNES - Immobilier de prestige

Barème des honoraires d'agences BARNES

Dernière mise à jour, le 17/07/2017

Mentions légales

Dernière mise à jour, le 17/07/2017

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Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet / hebergement site internet informatique / mise en place d un reseau informatique

Propriétés de prestige en Suisse - BARNES Suisse

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Propriétés de prestige à Paris - Agence BARNES

Barème des honoraires d'agences BARNES

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Vente liée — Wikipédia

NTI CD Maker  : 37 EUR

La société a aussi dû verser 500 EUR à titre de dommages et intérêts ainsi que 150 EUR pour les frais de justice [10] .

Il doit être mentionné que le problème ici n'était pas celui de la vente liée mais bien de l'interprétation de clauses contractuelles : ACER indiquait qu'il était possible de se faire rembourser les logiciels que l'on n'utilisait pas....

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Date: 2017-08-12 23:21:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : systeme d exploitation logiciel informatique / systeme d'exploitation informatique wikipedia / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / systeme d'informatique

Ventes immobilières de prestige - BARNES Suisse

Retrouvez toutes les ventes immobilières en Suisse

BARNES vous présente une sélection de maisons, appartements, chalets, hôtels particuliers et terrains à vendre en Suisse.

Nos actualités sur l'immobilier de luxe et les meilleures ventes immobilières.

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Immeubles

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Ventes immobilières de prestige - BARNES Suisse

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CELOG | Articles de fond | Le « vol » de données informatiques

Coordonnées & accès

Le « vol » de données informatiques

Le vol de données informatiques a longtemps été impossible en France. Pas techniquement, bien sûr, mais juridiquement. Mais depuis quelques années, la jurisprudence est en train de faire bouger les lignes.

Selon l'article 311-1 du code pénal, le vol constitue la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui. Or, jusqu'à peu,...

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Date: 2018-01-20 20:35:09
Site : http://www.celog.fr

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours informatique systeme d information / cours droit d'informatique / logiciel securite donnee informatique

Quiz.Coach - Plateforme d'e-learning

Felixlechat... non... petitpoireaux... non c'est pas ça... Allez, donne-nous ton mail, on te le renvoi !

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Les Conditions Générales d'Utilisation du site QUIZ COACH (ci-après les « CGU »), régissent l'accès au site Quiz.Coach (ci-après le « Site ») ainsi que son utilisation. La connexion et/ou l'accès au Site par un utilisateur (ci-après l' «...

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Site : https://quiz.coach

Thèmes liés : l'informatique dans la societe / droit d'auteur logiciel informatique / site vente d'informatique / droit d'usage logiciel informatique / societe d'informatique en france

Concours LaSèche | Echangez vos kilos contre des euros

Mentions légales et conditions d'utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.LASECHE.FR

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le...

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Site : https://laseche.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site d'achat en ligne materiel informatique

Apple Renew - Recherche des modèles

Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.

Conditions générales

Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited

La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...

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Site : https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / site vente d'informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / site d'achat informatique / systeme d'information et informatique des organisations

Interopérabilité en informatique — Wikipédia

Introduction[ modifier | modifier le code ]

La notion d' interface est essentielle pour aborder l'interopérabilité. On ne peut parler d'interopérabilité que lorsque les interfaces sont complètement définies, connues et librement utilisables. Les interfaces sont beaucoup moins complexes que les systèmes qui les utilisent. De plus, elles sont stables sur de longues durées car indépendantes...

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Date: 2018-01-05 15:38:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Conditions Générales de Vente - parfumdo.com

Conditions générales de vente

Préambule

Le présent site de commerce électronique (ci-après le « Site »), dont l'adresse électronique est la suivante : http://www.parfumdo.com, est édité par la société SAS MELINE, SAS au capital de 423 000 Euros, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 334 109 022, numéro de TVA intracommunautaire  FR82 334 109 02, dont le siège social est...

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Site : http://www.parfumdo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique

Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue

A. Définitions.

Pour les besoins des présentes, les termes ci-après sont définis comme suit :

Banques : établissements de crédit en charge de la protection des fonds collectés par le Prestataire pour le compte du Titulaire/Marchand. Ces fonds sont inscrits dans ses livres sur un compte de cantonnement ouvert à cet effet. L'établissement désigné est aujourd'hui ING Luxembourg. Le...

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Site : http://www.lorangebleue.fr

KiNOWU, le 1er Réseau de recommandations professionnelles ...

Mentions légales

Marque déposée

KiNOWU est une marque déposée le 06 octobre 2016 sous la référence 164305064 à l'INPI, Institut national de la Propriété Industrielle.

Le statut de KiNOWU est publié au Bulletin officiel de la Propriété Intellectuelle.

Traitement des données

Le traitement des données personnelles mis en oeuvre a été déclaré à la CNIL sous le numéro 2003571 v 0...

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Site : https://kinowu.com

Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / droit d'auteur logiciel informatique / cours droit d'informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours droit de l'informatique

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2018-01-20 20:56:17
Site : https://fr.loccitane.com

Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / condition generale de vente service informatique / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / conditions generales de vente contrat informatique

La Pataterie Viry-Noureuil, restaurant à Viry-Noureuil ...

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1. Objet

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Site : lapataterie.fr

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La Pataterie, Restaurant de pomme de terre qui vous ...

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Site : lapataterie.fr

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet / les logiciel de l'informatique / logiciel de l informatique

Accueil - La Pataterie

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Site : http://www.lapataterie.be

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Du bon, des prix et de la France - lapataterie.fr

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1. Objet

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Site : lapataterie.fr

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet / les logiciel de l'informatique / logiciel de l informatique

HortiOnLine : les services en ligne de La graine informatique

Est appelé le PRESTATAIRE de services (ou 'PRESTATAIRE'), la SARL LGI STUDIO

1 avenue du Bois l'Abbé

49070 BEAUCOUZE - SIRET 534 010 939 00013

Est appelé l'HEBERGEUR du site, la société OCEANET Technology

2 impasse Joséphine BAKER

44800 SAINT HERBLAIN

Est appelé le CLIENT est la personne physique ou morale qui s'est inscrite sur le site Internet HortiOnLine, après...

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Site : http://www.horti-on-line.com

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / prestataire de service informatique / mise en place d un reseau informatique / systeme informatique et systeme d'information

VitiOnLine : les services en ligne de La graine informatique

Est appelé le PRESTATAIRE de services (ou 'PRESTATAIRE'), la SARL LGI STUDIO

1 avenue du Bois l'Abbé

49070 BEAUCOUZE - SIRET 534 010 939 00013

Est appelé l'HEBERGEUR du site, la société OCEANET Technology

2 impasse Joséphine BAKER

44800 SAINT HERBLAIN

Est appelé le CLIENT est la personne physique ou morale qui s'est inscrite sur le site Internet HortiOnLine, après...

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Site : http://www.viti-on-line.com

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / prestataire de service informatique / mise en place d un reseau informatique / systeme informatique et systeme d'information

John Libbey Eurotext - Médecine et Santé Tropicales ...

Français English

Médecine et Santé Tropicales

Médecine Tropicale s'associe à la revue Cahiers d'études et de recherches francophones/Santé (AUF) pour devenir Médecine et Santé Tropicales.

Cette fusion voit le jour grâce à un partenariat entre l'Agence universitaire pour la francophonie (AUF) et le Service de Santé des Armées.

Leur complémentarité s'articule autour d'un organe...

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Site : http://www.jle.com

Thèmes liés : cours d'anglais pour l'informatique / droit d'auteur logiciel informatique / cours d'anglais technique informatique pdf / faire une formation dans l'informatique / faire une formation dans l informatique

Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

Assas.com | Premier réseau social des étudiants de Paris 2 ...

CRÉER UN COMPTE

Tu souhaites recevoir le kit de rentrée en L1 à Assas, rentre ton adresses (facultatif) :

Reçois chez toi le kit pour réussir ta rentrée en L1 à Assas en entrant ton adresse (facultatif):

En cliquant sur Inscription, vous indiquez avoir lu et accepté nos conditions générales d'utilisation.

Bienvenue sur Assas.com , le réseau des étudiants d'Assas. Sur Assas.com

tu...

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Site : http://assas.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / cours d'informatique generale gratuit / sites offres d'emploi informatique / site d'emploi informatique / cours d'informatique generale

Conditions générales de vente - jm-bruneau.be

Par l'envoi de sa commande de quelque manière que ce soit (par écrit, fax, téléphone, email, sur le site JMB), le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente de JMB, de les accepter.Il confirme ainsi qu'il ne fera pas appel à ses propres conditions générales qui seraient en contradiction avec les conditions générales de JMB. Le fait de contracter avec...

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Site : https://www.jm-bruneau.be

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique

index [consultant-legros.net]

L'INFORMATION INTERVECTORIELLE DES TRAINS EN CABINE, EN LOCAL

Le Point d'information spatio-

temporel est installé, avec son support d'information électronique automatique numérique, en cabine et sur l'infrastructure ferroviaire connecté aux réseaux de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte wdma.

L'information d'horaire et du temps T Alpha d'attente, d'arrivée ou d'approche du...

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Date: 2017-07-24 13:40:43
Site : http://consultant-legros.net

Conditions générales de vente - Vitrine Magique

Télécharger les conditions générales de vente de vitrinemagique.com (format PDF)

Date de mise à jour : 12 octobre 2015

Ce site est édité par la Société 3Pagen, SARL allemande au capital de 7.670.000EUR, St-Joris-Str. 16-28, D 52477 Alsdorf, RCS Aachen HRB 999.

Le présent site est accessible 7 jours sur 7 (sauf de 3h à 5h).

Les présentes conditions générales définissent les droits...

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Site : http://www.vitrinemagique.com

Crédit Maritime, c'est la mer qui nous unit

Le Réseau est composé de 2 Caisses Régionales de Crédit Maritime :

Caisse Régionale du Littoral du Sud-Ouest

N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 004 775

Caisse Régionale de Méditerranée

N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 008 293

et de la...

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Date: 2018-01-09 13:44:21
Site : http://www.creditmaritime.fr

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / site de vente materiel informatique d'occasion / site d'achat en ligne materiel informatique / meilleur site d achat informatique en ligne

Contacts - tempsreel.nouvelobs.com

7.1 Nature des obligations de Abc-lettres.com

Abc-lettres.com ne répond que d'une obligation de moyen concernant les services objet des présentes.

Les informations publiées sur le présent Site par Abc-lettres.com le sont à titre indicatif, sans garantie d'exactitude. L'Internaute est seul responsable des informations qu'il sélectionne, de leur conformité à l'utilisation à laquelle il les...

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Site : http://tempsreel.nouvelobs.com

Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / installation d un reseau informatique / securite d un reseau informatique / configuration d un reseau informatique

Souscrivez vos garanties assurance piste

 

Article 11 - Propriété intellectuelle

La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)

Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...

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Site : http://www.assurancepiste.com

Thèmes liés : societe pour l informatique industrielle / l'informatique dans la societe / nom des societe d'informatique / droit d'auteur logiciel informatique / reseau de l informatique

Liste des projets par ville | Groupe Addoha

Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.

Le Service est ouvert à tout client personne physique majeure ou personne morale -(Clients(s))-, ayant préalablement pris connaissance et acceptant les conditions générales...

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Date: 2018-01-20 21:01:39
Site : http://www.groupeaddoha.com

Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / meilleur site d achat informatique en ligne / site d'achat informatique en ligne / vente en ligne materiel informatique d'occasion / systeme d'information et informatique des organisations

Liste des projets par ville | Groupe Addoha

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Date: 2017-08-13 20:55:10
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Date: 2018-01-20 20:54:15
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Date: 2018-01-20 21:02:09
Site : http://www.groupeaddoha.com

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État de l'art des solutions libres de virtualisation pour ...

Pour une petite entreprise de services informatiques, la virtualisation peut apporter beaucoup en terme de réactivité et de flexibilité. En effet, une forte réactivité est un avantage certain pour l'entreprise et permet d'attirer et de conserver plus de clients. La flexibilité permet quant à elle d'adapter le processus de travail en fonction des besoins de la société.

Pouvoir tester...

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Site : https://systeme.developpez.com

Info Route 05

Tél : +33 (0)6 60 72 57 80

Site web : http://www.cachat.com

Graphismes

Ce site a été conçu par le Département des Hautes-Alpes à partir d'éléments graphiques issus du site Thinkstock.

Cartographie

Les différents modules d'informations routières (conditions de circulation, travaux en cours, Panneaux à Messages Variables, Caméras, Accès aux cols et sites d'altitude, Espace poids lourd)...

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Date: 2019-04-12 07:41:14
Site : http://www.inforoute05.fr

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / cours droit d'informatique / logiciel informatique site internet

Sur internet / Conseils pratiques / Ma sécurité / A votre ...

Sécurisation des professionnels de santé

Sur internet

Le réseau Internet est aujourd'hui le vecteur d'avancées considérables en matière d'information et de communication, donnant l'impression d'un espace infini sur lequel tout est possible. Il constitue une nouvelle manière de penser et d'agir, puisque de très nombreuses démarches quotidiennes peuvent désormais être effectuées en ligne, depuis son domicile.

Néanmoins, en raison de son caractère infini, Internet peut rapidement faire l'objet de menaces diverses. Attaques de réseaux, piratages, atteintes aux...

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Date: 2018-01-20 21:40:22
Site : https://www.interieur.gouv.fr

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / plan d action de securite informatique

Les obligations du fournisseur de solutions informatiques ...

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Les obligations du fournisseur de solutions informatiques : de la rigueur technique au rigorisme juridique

Cette semaine, les avocats Eric Caprioli et Ilène Choukri, du cabinet Caprioli & Associés, exposent les obligations des fournisseurs de solutions informatiques suite à un arrêt de la Cour de Paris.

Publié le 05 mars 2018 à...

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Site : usine-digitale.fr

Bienvenue sur le site "profession traducteur" et ...

le traducteur de doublage ou voix hors champ.

Localiseur/localisateur

Le localiseur est spécialisé dans les matériaux informatiques et multimédia, les deux catégories étant réunies en la circonstance parce que le traducteur intègre dans sa prestation une part de traitement informatique ou, au moins, de traitement physique du matériau...

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Date: 2010-10-20 07:56:13
Site : http://www.profession-traducteur.net

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / expert informatique judiciaire / droit d'auteur logiciel informatique / cours d'informatique pour debutant video / cours d'informatique en video

BrailleNet page d'accueil

Consultation sur le projet de loi pour une République numérique

Pour la première fois, un texte législatif gouvernemental est soumis à une discussion publique ouverte et interactive en ligne, avant son envoi au conseil d'Etat et son adoption en conseil des ministres. Ce projet de loi comporte notamment un article sur l' accessibilité aux personnes handicapées des sites internet des...

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Date: 2017-03-07 17:22:47
Site : http://braillenet.org

Home | DENTOTAR

Secrétariat des cours et congrès de la SSO

Monika Lang

031 313 31 61, kongress[at]sso.ch  

Foire aux questions

Questions de portée générale 

Quels sont les tarifs en vigueur pour les assureurs-accidents ?

Régime LAA : en cas d'accident, le patient est assuré par son employeur ; l'assureur en question n'est pas forcément la Suva et peut être un assureur-maladie qui assure également les...

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Site : https://www.dentotar.ch

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / logiciel d'informatique de gestion / informatique cabinet dentaire / facture prestation de service informatique / systeme d exploitation logiciel informatique

Développement d applications informatiques et génie logiciel

BTS Informatique de gestion 1 re année Jean-Yves Février Développement d applications informatiques et génie logiciel Cours 2 (ACCESS) Directrice de publication : Valérie Brard-Trigo Les cours du Cned sont strictement réservés à l usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s en serviraient pour d autres usages, qui en...

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Site : docplayer.fr

Conditions générales de vente sur internet Intersport

Conditions générales de vente sur internet Intersport

PRÉAMBULE

Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...

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Date: 2018-01-20 20:56:43
Site : http://www.intersport.fr

Français | Languages | Société d'Informatique et de Système

Auteur Service Communication Catégories Santé , SDIS , SDIS Admin , Uncategorized

En sa qualité de fournisseur de logiciels de gestion opérationnelle et de gestion administrative des SDIS et d'éditeur de logiciel de régulation médicale pour les SAMU, SIS est responsable de traitements informatiques et est susceptible de collecter et de traiter des données à caractère personnel vous...

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Site : http://www.sis-france.com

Thèmes liés : informatique et systeme d'information pour la sante / societe d'informatique en france / societe d informatique en france / systeme d'information et informatique des organisations / logiciel d'informatique de gestion

www.aviatorsoft.com - vente sur internet de matériel et de ...

Conditions général de vente du site Aviatorsoft.com

Préambule :

Le présent site Internet www.aviatorsoft,com est propriété de la Société Aviatorsoft, Micro-entreprise de Félix Venouchettia, Xavier Fauconnier et  Dominique Arbellini dont le siège social est au 50 avenue du général de gaulle 77600 Bussy saint Georges immatriculée au registre du commerce et des sociétés de paris 17...

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Site : http://www.aviatorsoft.com

Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique

Grand Jeu Deluxe 2017 – LIDL

Mentions légales

1 - Informations Générales

Le Site https://deluxe-lidl.fr est édité par la société LIDL, SNC au capital de 358.000.000 EUR, inscrite au RCS de STRASBOURG sous le n° 343 262 622, dont le Siège Social est sis 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG, est enregistrée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 85 343 262 622.

Le Site https://deluxe-lidl.fr est hébergé...

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Site : https://deluxe-lidl.fr

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Licence - Définition de Licence - dicodunet.com

  Licence : permission.

 Description

  Autorisation délivrée par une administration, une autorité, un détenteur de droits. Liberté exagérée. Grade délivré par un établissement d'enseignement supérieur.

En informatique : autorisation d'utiliser un programme.

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Date: 2017-08-13 21:37:44
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Le rôle de l'informatique et des TIC dans la croissance de ...

On sait l'importance des apprentissages précoces.

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