Recyclage Matériel Électronique : GEEP Store

À propos

À propos de GEEP Store, recyclage informatique

GEEP Microsys est une entreprise se spécialisant dans le recyclage électronique, la vente d'ordinateurs et de matériel informatique parfaitement reconditionné à des prix imbattables. Grâce à des partenariats stratégiques avec plusieurs organisations corporatives, l'entreprise est en mesure d'offrir des ordinateurs, laptops, tout en...

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Site : https://www.geepstore.com

E-Space Informatique Sète - Magasin d'informatique ...

Parmi les nombreuses prestations que nous vous proposons, nous assurons la vente de tout matériel informatique, pièces détachées, périphériques, ordinateurs neufs et d'occasion.

Nous vous accueillons dans notre cyber équipé de 6 postes performants avec bien entendu un accès Internet rapide.

Nous assurons le dépannage informatique de votre ordinateur PC, en atelier ou à domicile.

Nous réalisons également votre site web sur mesure, vos créations...

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Site : http://www.e-spaceinformatique.fr

Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / vente en ligne materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion / vente de materiel d informatique

Petites Annonces Gratuites - Placedubondeal.fr

Contactez-nous

Petites Annonces Gratuites

Déposez vos petites annonces, dégotez le bon deal au coin de chez vous, et réalisez facilement des transactions de particulier à particulier. Place du Bon Deal est une plateforme d'annonces gratuites vous permettant de réaliser des bonnes affaires à chaque coin de la France, dans une multitude de thématiques : annonces immobilières (location et...

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Site : http://www.placedubondeal.fr

Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / vente en ligne materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion / petites annonces vente informatique

Vendre son matériel informatique sur le Web - clubic.com

Vendre son matériel informatique sur le Web

Par Frédéric Cuvelier

9. Conclusion

Vendre sur Internet : les bases

Vendre sur la toile n'est plus un acte isolé, et des millions de personnes se sont déjà lancées dans l'aventure. Alors pourquoi pas vous ? Voici quelques informations qui vous permettront d'apprécier le monde dans lequel vous pénétrez, celui de la vente d'occasion en...

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Site : clubic.com

Jumia Tunisie| Site d'achat et Vente en ligne en Tunisie!

Jumia est le premier site de vente en ligne en Tunisie, notre plate-forme permet de mettre en relation les clients et les vendeurs dans le but de réaliser de très bonnes affaires tout en bénéficiant de l'expertise Jumia. Vous cherchez un ordinateur, un smartphone, une tablette , ou encore une paire de chaussure ? Qu'ils soient neufs ou d'occasions, vous bénéficierez toujours des prix les...

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Site : https://www.jumia.com.tn

Vente de matériel et dépannage informatique à Aubignan

SIWATCHII INFORMATIQUE vous propose des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables, des composants, périphériques, accessoires et logiciels...

Votre réparateur informatique vous propose les plus grandes marques : ASUS, HP, AMD, MSI, IBM, Dell, Lenovo, LG, Logitech, INTEL, CANON, BROTHER...

Réparation et dépannage informatique rapides

Votre technicien informatique à Aubignan vous propose des prestations de réparation, de dépannage et de maintenance pour vos problèmes informatiques 6j/7.

Maîtrisant le Hardware et...

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Date: 2018-01-20 07:54:46
Site : http://www.siwatchii-informatique.fr

Télécharger Logiciel gestion boutique informatique gratuit ...

Un logiciel simple et performant pour votre gestion locative le paramétrage du logiciel est très rapide avec une interface conviviale et intuitive : relancez un impayé de loyer en un clic révisez automatiquement le montant du loyer sans peine [...] Le logiciel vous rappelle les actes de gestion à réaliser : loyers en retard quittances et avis de loyer à envoyer révisions.

Un...

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Site : logiciels.lelogicielgratuit.com

SUCCURSALE DE BORDEAUX - reseau.citroen.fr

SUCCURSALE DE BORDEAUX

Tout Citroën dans votre région

Nos points de vente se tiennent à votre disposition pour toute information sur la vente de véhicules neufs, d'occasion, ou pour la réparation et l'entretien de votre véhicule.

Retrouvez le point de vente le plus proche de chez vous et accédez à son site Internet.

Localisez nos points de vente

PSA Retail Bordeaux Le Bouscat357 AVENUE DE...

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Site : https://reseau.citroen.fr

CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL - murielle-cahen.com

De fait, le contrat de licence d'un logiciel est un contrat qui, par définition, permet au titulaire du droit d'auteur sur le logiciel de définir avec le cocontractant les conditions dans lesquelles ledit programme pourra être exploité ou non.

Attention, la nature des contrats de licences de logiciels peut varier. En effet, Il est possible d'y voir soit une vente soit une location. Les deux...

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Site : murielle-cahen.com

CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL

Accueil

CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL

La licence concédée sur un logiciel fait aujourd'hui partie des contrats les plus utilisés. Pourtant il s'agit d'un contrat dont la nature juridique est pleine d'ambiguïté. Beaucoup y voit un contrat innomé, un contrat à la fois proche de la vente et proche de la location .

Pourtant la nature juridique d'un contrat a pour conséquence d'en...

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Site : murielle-cahen.com

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / contrat de licence logiciel informatique / logiciel d'application informatique / logiciel de cours d'informatique

GARANTIE - materiel-informatique-occasion.com

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GARANTIE

Afin de vous offrir le meilleur service, l'ensemble de nos produits bénéficient d'une GARANTIE MINIMUM DE 1 AN , qu'ils soient d'occasion ou de destockage.

Garantie des vices cachés 

Tous les produits fournis par SOREPI bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Pour rappel cette garantie est due par SOREPI à condition...

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Site : materiel-informatique-occasion.com

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BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en ...

BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement

(1)

I. Champ d'application de la déduction

A. Entreprises concernées

10

Conformément aux dispositions du I de l' article 39 decies du CGI et de l' article 39 decies A du CGI , entrent dans le champ d'application de la déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement :

- d'une part, les entreprises dont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment devenir un génie en informatique - fr.wikihow.com

Connaitre les bases en informatique

1

Lisez un livre adressé aux débutants. Même si vous n'avez jamais utilisé un ordinateur auparavant, lire un ouvrage adressé aux débutants est un excellent moyen de combler vos lacunes. Demandez à votre bibliothécaire de vous suggérer des ouvrages pour les débutants en informatique ou tapez sur le site de votre librairie préférée « informatique...

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Site : fr.wikihow.com

Tous les lots de la vente aux enchères JOUETS ANCIENS ET ...

Conditions générales Acheteur

Article 1 - Généralités

La société de ventes volontaires Primardeco est un opérateur de ventes volontaire de meubles aux enchères publiques régi par la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011, codifiée aux articles L321-1 et suivants du Code de commerce.

La SVV Primardeco agit comme mandataire du Vendeur de biens meubles. Le commissaire-priseur n'est...

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Site : https://www.primardeco.com

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Conditions générales de vente | Site officiel PSA

Conditions Générales de Vente Peugeot

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...

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Site : https://coc.psa-peugeot-citroen.com

Conditions générales de vente - VD-Informatique ...

Conditions générales de vente Boutique VD-Informatique

Société: EIRL VASCONCELOS

Siège social:  21 avenue de l'île d'Oléron

N° de téléphone: 09 50 11 01 09

RCS (ou Répertoire des métiers) de La Rochelle n°800039471000274 NAF : 9511Z

Le responsable de la publication personne physique est: Vasconcelos Daniel

Conditions générales de vente des produits vendus sur Boutique...

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Site : https://www.vd-informatique.fr

Communication financière | Groupe Addoha

Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre anonyme assembla ensemble des morceaux de texte pour réaliser un livre spécimen de polices de texte. Il n'a pas fait que survivre cinq siècles, mais s'est aussi adapté à la bureautique...

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Date: 2017-08-13 20:28:54
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Créer une entreprise E-commerce - Le coin des entrepreneurs

Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce

Se lancer dans le e-commerce : les points importants

Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :

L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...

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Site : lecoindesentrepreneurs.fr

Contact | Groupe Addoha

Association Marocaine Des Juges (AMJ)

Groupe OCP

Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)

SOREAD

ONCF

Equippements à vendre

Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...

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Date: 2018-01-20 23:42:05
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Accueil | Groupe Addoha

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Date: 2017-08-13 20:28:50
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Liste des projets | Groupe Addoha

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Date: 2017-08-13 19:13:47
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Entreprise - AfB France - Informatique Annecy Grenoble

Retrouvez toute l'informatique d'occasion sur notre boutique en ligne :  www.afbshop.fr

AfB France fait partie du groupe AfB fondé en 2004 en Allemagne par des entrepreneurs sociaux qui ont bâti une entreprise solidaire défendant un modèle écologique et social.

Il s'agit de collecter auprès d'entreprises des équipements informatiques dont elles souhaitent se séparer. AfB les collecte, en...

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Site : http://www.afb-group.fr

Accueil Projet | Groupe Addoha

Association Marocaine Des Juges (AMJ)

Groupe OCP

Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)

SOREAD

ONCF

Equippements à vendre

Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...

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Date: 2018-01-20 20:54:31
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Accueil Projet | Groupe Addoha

Association Marocaine Des Juges (AMJ)

Groupe OCP

Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)

SOREAD

ONCF

Equippements à vendre

Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...

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Date: 2017-08-13 20:55:15
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Conditions Générales de Vente - GCS

Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.

Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.

2.     Garantie

a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...

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Site : https://gcs.be

achat materiel de patisserie tunisie

Autres sites sur la thématique : materiel 1. vente materiel informatique en tunisie, developpement spécifique en tunisie, creation sites web 2.

GET PRICE

SOTUFOMA NEW , Tunisie , fabrication fours tunisie ...

SOTUFOMA NEW est la société tunisienne de fours et de machines pour l'alimentation: matériel pour la boulangerie et la pâtisserie .

GET PRICE

Base de données Annuaire Tunisie:...

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Site : http://www.crushersplants.com

Credit a la consommation, credits conso - Boursedescredits

consommation

Crédit Conso

Un crédit consommation est un financement accordé par un établissement de crédit à un particulier et d'un montant inférieur à 75.000EUR. Vous pouvez effectuer votre demande de crédit conso en ligne grâce à notre comparateur internet, afin de choisir le prêt le plus adapté à vos besoins. BoursedesCrédits, courtier en crédit consommation, peut vous aider et...

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Site : https://www.boursedescredits.com

Liste des projets par ville | Groupe Addoha

Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.

Le Service est ouvert à tout client personne physique majeure ou personne morale -(Clients(s))-, ayant préalablement pris connaissance et acceptant les conditions générales...

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Date: 2018-01-20 21:02:09
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Liste des projets par ville | Groupe Addoha

Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.

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Date: 2018-01-20 20:54:15
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Liste des projets par ville | Groupe Addoha

Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.

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Date: 2017-08-13 20:55:10
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.

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Date: 2018-01-20 21:01:39
Site : http://www.groupeaddoha.com

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Conditions générales d'utilisation - intermarche.com

2. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU PROGRAMME CARTE DE FIDELITE INTERMARCHE

Version n°CGUITMAI201704

Le programme Carte de Fidélité INTERMARCHE (Ci-après le « PROGRAMME FIDELITE ») est proposé par la société d'exploitation du point de vente sous enseigne INTERMARCHE OU ECOMARCHE dont les coordonnées figurent sur le bulletin d'adhésion (ci-après le « POINT DE...

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Site : https://www.intermarche.com

Vente privée informatique : PC & ordinateurs pas cher

PC fixes & ordinateurs portables

Vente privée informatique : PC & ordinateurs pas cher

Vous cherchez à acheter un ordinateur ou des produits informatiques pas cher ? Les ventes privées en ligne sont l'endroit idéal pour atteindre votre objectif tout en réalisant des économies substantielles. On y croise en effet quotidiennement des ventes de matériel de grande marque avec des remises atteignant souvent les 50%.

La plupart des...

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Site : https://www.ventesprivees-fr.com

Thèmes liés : acheter materiel informatique pas cher / informatique ordinateur pc / vente d'informatique pas cher / acheter informatique pas cher / materiel informatique occasion pas cher

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2018-01-20 20:05:52
Site : https://www.inc-conso.fr

5 astuces pour acheter son matériel informatique moins cher

5 astuces pour acheter son matériel informatique moins cher

auteur Benjamin Amis Chargé de communication digitale junior

10 Jan 2018

#bon plan #financement #Etudes

Que tu sois étudiant, salarié ou freelance, acheter du matériel informatique est souvent indispensable et cela peut devenir très coûteux en fonction du type d'appareil dont tu as besoin. Mais il existe des astuces pour trouver...

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Site : https://laruche.wizbii.com

Thèmes liés : acheter materiel informatique pas cher / acheter materiel informatique d'occasion / acheter materiel informatique moins cher / acheter materiel informatique occasion / acheter materiel informatique en ligne

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

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Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Photocopieur couleur | Vente, Location, S.A.V. | C.O.P.E.M.

Toshiba a mis au point le photocopieur Eco MFP

c'est un nouveau système qui va révolutionner le monde de l'impression !

C'est le premier photocopieur imprimante à encre effaçable au monde qui vient de recevoir la récompense "AWARD 2013"

Au lieu de jeter les documents dont vous n'avez plus besoin, vous allez pouvoir les effacer et réutiliser le papier jusqu'à 5 fois.

Depuis 40 ans, la...

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Date: 2018-01-03 14:39:01
Site : http://www.copem.fr

Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / installation d'un reseau informatique d'entreprise / reseau informatique d une entreprise / vente en ligne materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion

Achat de matériel informatique sur SPOT.fr

+ facile et + vite avec l'eBoutique

Accueil, conseil, service avant et après-vente, dans les magasins SPOT / RCB Informatique vous avez accès à des équipes professionnelles qui vous conseillent et vous aident à choisir les matériels et logiciels dont vous avez besoin en fonction de votre usage et de votre budget.

Le service client est au coeur de nos préoccupations, d'ailleurs les 2/3...

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Site : http://www.spot.fr

COMEX - Ordinateur portable d'occasion et service technique

COMEX VOUS OFFRE LE MEILLEUR : DU MATERIEL RECONDITIONNE DE LA GAMME PROFESSIONNELLE DU PC ECO RESPONSABLE AU BENELUX

COMEX - Votre spécialiste en informatique reconditionnée

COMEX fournit du matériel et des services informatiques depuis 2003. Spécialisé dans le reconditionnement des gammes professionnelles, COMEX produit et vend des ordinateurs habituellement inaccessibles au grand public....

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Site : https://shop.comex.be

Thèmes liés : materiel informatique professionnel d'occasion / materiel informatique professionnel pc / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d occasion

Observatoire National des Marchés Publics (ONMP) - Tunisie ...

- la publication de l'attribution.

Section 1 - L'appel à la concurrence

Art. 53 - L'avis d'appel à la concurrence doit être publié par voie de presse et sur le site web des marchés publics auprès de la haute instance de la commande publique et ce trente (30) jours au moins avant la date limite de réception des offres. Ce délai peut être ramené à 15 jours en cas d'urgence dûment...

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Site : http://www.marchespublics.gov.tn

BMW Motorrad Montréal - Motos BMW neuves et d'occasions

Conditions d'utilisation du site web

BIENVENUE

BMW Canada Inc. (« BMW Canada », « Motos Daytona Inc », « nous » et « notre ») vous souhaite la bienvenue sur son site Web. Ces conditions d'utilisation s'appliquent aux sites www.bmw.ca, www.mini.ca, www.bmw-motorrad.ca, www.bmwmotorradmontreal.com, et www.bmwshop.ca (chacun d'eux étant désigné le « site Web »). Veuillez lire les...

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Site : http://www.motointer.com

Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / site de vente materiel informatique d'occasion / site d'achat informatique en ligne / site vente d'informatique / site d'achat informatique

Créer une entreprise avec 5000 € ou moins, réaliste

Le statut le plus adapté pour une création d'une entreprise à petit budget est celui de l' auto-entreprise (micro-entreprise), bien que d'autres statuts soient possibles ( portage salarial , coopérative d'activité et d'emploi , chèque emploi service , société...).

Comment déterminer ses besoins initiaux ?

Les besoins initiaux ou « besoins de démarrage » correspondent à la somme de...

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Site : https://www.creerentreprise.fr

Informatique / Multimédia à vendre au Cameroun | Jumia ...

Informatique et multimedia au Cameroun

Si le Cameroun est encore majoritairement un pays où l'agriculture joue un rôle économique majeur, la révolution informatique est en passe de bouleverser le quotidien de tous les camerounais. Envahissant aussi bien la sphère professionnelle que privée, le high-tech est désormais partout et constitue une plus-value indéniable pour votre vie. Avec un...

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Site : https://deals.jumia.cm

Thèmes liés : vente en ligne de materiel informatique et multimedia / materiel informatique multimedia / vente en ligne materiel informatique d'occasion / materiel informatique meilleur prix / materiel informatique professionnel d'occasion

TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne

1

L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

BMW Motorrad Montréal - Motos BMW neuves

ou 120 $ /semaine*

 

Les prix sont sujets à changement sans préavis, n'incluent pas les frais de transport et de préparation, le système de sécurité, les accessoires ainsi que la TPS et la TVQ.

BMW Motorrad Montréal

Sans frais : 1 800 871-6686

Téléc. : 514 483-3454

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

La confidentialité de vos données est de la plus haute...

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Site : http://www.motointer.com

Assurance Habitation - Assurance Maison - Devis en ligne ...

Incendie, explosion ou implosion, fumées

Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :

l'incendie, l'explosion ou l'implosion

les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel

les dommages occasionnés par les pompiers

le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...

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Site : https://www.macif.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / conditions generales de vente contrat informatique / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d'occasion / achat materiel informatique d occasion

E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...

Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.

Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?

Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique

Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne

8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com

8.4 Perte de données, autre

8.5 Liens hypertextes

10. Maintenance du site Lotprivé.com

11. Durée et résiliation

13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site

14. Force majeure

16. Relations entre les parties

17. Stipulations diverses

18. Droit applicable et compétence juridictionnelle

19. Intégralité du...

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Site : http://www.lotprive.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / site d'achat en ligne materiel informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique

Jurisprudence en matière de protection du logiciel

Tribunal de Grasse : Un producteur de phonogrammes MIDI bénéficie de la protection du CPI.

Midi Musique / Sylvie G.

TGI de Grasse, jugement correctionnel du 10.11.2000

En définissant les fichiers MIDI comme le système qui "permet de reproduire, d'utiliser des sons d'enregistrement préexistants dans le but de créer une oeuvre sonore nouvelle à l'aide de l'ordinateur", le tribunal...

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Site : https://auracom.fr

Conditions générales de vente - Dépannage réparations ...

Il consiste en un site de vente de produits en ligne.

c) Acceptation des conditions générales de vente

La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales avec l'éditeur du présent site suppose l'acceptation, par l'utilisateur, desdites conditions générales de vente. L'utilisateur reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation...

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Site : https://abconseil-info.com