ADI Promotion liste des programmes immobiliers en cours de ...

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.adipromotion.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SAS ADI - SAS 392770590 00058 - 2-4-6 RUE PAUL CEZANNE

Responsable...

Lire la suite

Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique