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Glossaire des termes de l'informatique - CELOG

Aptitude d'un programme à être utilisé sur des systèmes informatiques de types différents.

Portail, n.m.

Définition : Page d'accueil d'un site de l'internet mettant à la disposition de l'internaute un large ensemble de ressources et services intérieurs et extérieurs au site.

Note : Par extension, ce terme désigne aussi l'organisme qui fournit une telle page...

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Date: 2007-02-19 11:21:12

LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr

[1]

Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.

L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.

CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...

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Date: 2009-11-02 09:35:20

Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / cours droit de l'informatique / droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / cours sur le droit de l informatique

LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr

CA., Versailles, 18 nov. 1999 , J.-V.V.c/ Havas International Europe, S.S., M.T.

" Les contraintes imposées à un auteur (par le cocontractant) ne l'empêchent pas d'accomplir une oeuvre originale ".

TC. Créteil, 16 févr. 1999 , Frédéric S. c/ Digisoft Music Sarl. Le travail d'adaptation d'un producteur de fichiers " MIDI "...

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Date: 2007-02-19 11:21:09

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / presentation d une l entreprise informatique / droit de l'informatique en entreprise / systeme d exploitation logiciel informatique / logiciel d'informatique industrielle

CELOG | Articles de fond | Le « vol » de données informatiques

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Le « vol » de données informatiques

Le vol de données informatiques a longtemps été impossible en France. Pas techniquement, bien sûr, mais juridiquement. Mais depuis quelques années, la jurisprudence est en train de faire bouger les lignes.

Selon l'article 311-1 du code pénal, le vol constitue la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui. Or, jusqu'à peu,...

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Date: 2018-01-20 20:35:09

Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours informatique systeme d information / cours droit d'informatique / logiciel securite donnee informatique