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Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
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8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / site d'achat en ligne materiel informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Buy and sell fine art and antiques on line
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