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9 articles sélectionnés

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

Aujourd'hui l'informatique prend une place essentielle dans l'économie, cependant l'informatique est un domaine technique, et complexe, c'est pourquoi est généralement inclus dans les contrats informatiques un contrat de maintenance informatique qui a pour but l'entretient du matériel informatique.

Afin d'éviter ce type d'écueils, les entreprises peuvent...

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CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

Aujourd'hui l'informatique prend une place essentielle dans l'économie, cependant l'informatique est un domaine technique, et complexe, c'est pourquoi est généralement inclus dans les contrats informatiques un contrat de maintenance informatique qui a pour but l'entretient du matériel informatique.

Afin d'éviter ce type d'écueils, les entreprises peuvent...

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INTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE

INTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE

Si le phénomène du piratage informatique a, d'ores et déjà, fait l'objet d'une intervention législative, conduisant à l'insertion, par le biais de la loi Godfrain du 5 janvier 1988, dans le code pénal des dispositions spécifiques à l'accès et maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données (art. 323-1 et s. Code pénal),...

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CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE INFORMATIQUE

CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE INFORMATIQUE

Lorsque le donneur d'ordre n'a pas la compétence, les équipements ou le personnel nécessaire pour accomplir une tâche, il peut faire appel à un spécialiste. En matière informatique, on parle alors d'infogérance ou de facilities management : cela permet à une entreprise de confier tout ou partie de la gestion de son système d'information à un...

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CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE INFORMATIQUE

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CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE INFORMATIQUE

Lorsque le donneur d'ordre n'a pas la compétence, les équipements ou le personnel nécessaire pour accomplir une tâche, il peut faire appel à un spécialiste. En matière informatique, on parle alors d'infogérance ou de facilities management : cela permet à une entreprise de confier tout ou partie de la gestion de son système d'information à...

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CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL

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CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL

La licence concédée sur un logiciel fait aujourd'hui partie des contrats les plus utilisés. Pourtant il s'agit d'un contrat dont la nature juridique est pleine d'ambiguïté. Beaucoup y voit un contrat innomé, un contrat à la fois proche de la vente et proche de la location .

Pourtant la nature juridique d'un contrat a pour conséquence d'en...

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Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / contrat de licence logiciel informatique / logiciel d'application informatique / logiciel de cours d'informatique

LES CLAUSES SENSIBLES DANS UN CONTRAT INFORMATIQUE

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LES CLAUSES SENSIBLES DANS UN CONTRAT INFORMATIQUE

Dans la plupart des contrats informatiques sont incérés des clauses limitatives ou exclusives de responsabilité, tout comme des clauses de prescription. Or il apparait que ces deux clauses ont vu leur avenir évoluer, en effet, la jurisprudence par un arrêt Oracle Faurécia en 2010 a énoncé une solution claire, mettant fin aux...

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Thèmes liés : cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / contrat maintenance informatique type / cours sur l'informatique industrielle / cours de l informatique industrielle

LICENCE DE LOGICIEL LIBRE - murielle-cahen.com

LICENCE DE LOGICIEL LIBRE

Avec l'arrivée de l'informatique, d'internet, sont nés les logiciels, et plus particulièrement les logiciels libres. Les auteurs des logiciels libres souhaitent que leurs oeuvres circulent plus librement que les logiciels qui sont protégés par le droit d'auteur. C'est ainsi que les logiciels libres sont moins sévèrement tenu de respecter le droit d'auteur, et...

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Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / definition logiciel libre informatique / logiciel libre informatique / systeme d exploitation logiciel informatique

LA PROTECTION DU LOGICIEL PAR LE DROIT D’AUTEUR

LA PROTECTION DU LOGICIEL PAR LE DROIT D'AUTEUR

Le logiciel occupe aujourd'hui une place importante de l'économie numérique, en effet, celui-ci est embarqué dans de nombreuses machines, il est devenu indispensable. C'est pourquoi il est apparu nécessaire de savoir quelle protection était accordée au logiciel, or la réponse à cette  question n'était pas évidente, puisque l'on pouvait...

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Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / logiciel d'application informatique / les logiciel de l'informatique / logiciel de l informatique / logiciel d'algorithme informatique