Impact Livres - Le spécialiste du livre neuf à prix réduit

Conditions Générales de Vente

CHAMPS D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « les Conditions Générales de Vente ») s'appliquent à toutes les ventes de produits dont notamment livres, revues, et supports audiovisuels conclues par la société IMPACT LIVRES (ci-après « le Fournisseur ») auprès des acquéreurs professionnels (ci-après « les Acquéreurs...

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Site : http://impact-livres.com

Thèmes liés : condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique / cours d'informatique generale / cours d informatique generale / cours droit d'informatique

Conditions générales de maintenance informatique - Cyceo ...

Conditions générales de maintenance informatique

 

 

APPLICATIONS

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous produits et prestations vendus par Cyceo . Elles sont applicables dans leur intégralité pour toute commande passée auprès de Cyceo. Aucune dérogation aux présentes conditions ne pourra être admise sans accord exprès et préalable de Cyceo. Toute...

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Date: 2015-09-03 11:52:41
Site : http://www.cyceo.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / cours de l'informatique generale

Conditions Générales d'un Site Internet - Modèle

Taille :4 à 6 pages

Formats disponibles :Word et PDF

Option :Aide d'un avocat

Remplir le modèle (GRATUIT)

Conditions générales (de vente ou d'utilisation) d'un site internet

Ce modèle vous permet d'établir à la fois, les conditions générales d'utilisation d'un site internet et les conditions générales de vente du site, si votre activité est la vente en ligne.

Ce document...

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Site : https://www.wonder.legal

Thèmes liés : site vente d'informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / site vente internet informatique

Acheter MS Comptes Bancaires - MSoft informatique

Compte tenu de la nature immatérielle de la prestation (téléchargement de logiciel et réception par e-mail de numéro de licence non récupérables et ne pouvant être récupérés et invalidés par MSoft informatique) dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation, vous reconnaissez et acceptez que le droit de rétractation dans un délai de...

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Site : http://achmscb.msoft.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique

Conditions générales de vente - A2DF INFORMATIQUE

Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et A2DF INFORMATIQUE ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

ARTICLE 13 - RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de A2DF INFORMATIQUE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la...

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Site : https://www.a2dfinformatique.com

Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site vente d'informatique

Conditions générales de vente : DCLICK Informatique

Conditions générales de vente. DCLICK Informatique 

Entreprise : DCLICK Informatique

Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude

Contact administratif : contact@dclick-informatique.com

N° SIRET : 422 662 932 000 66

Code APE : 6202A

Entreprise individuelle (non assujettis à la TVA)

Conditions générales de vente du...

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Date: 2017-08-03 10:21:25
Site : http://www.dclick-informatique.com

Conditions Générales de Vente « DEPANNAGE INFORMATIQUE à ...

Home -> Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: « Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile », numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social...

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Site : maxbdepannageinfo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente depannage informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique

Conditions Générales de Vente « DEPANNAGE INFORMATIQUE à ...

Home -> Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: "Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile", numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social basé à...

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Site : maxbdepannageinfo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente depannage informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique

Conditions Générales de Vente - DATA Shield RGPD

DEFI Informatique se réserve la possibilité de modifier ou mettre à jour ses conditions générales à tout moment.

1. Présentation

DEFI Informatique est une SARL, au capital de 8.000EUR dont le siège social est établi 8, rue Auguste Delaune, 83500 La Seyne-sur-mer (France), Immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro : 432 095 941.

DEFI Informatique développe des logiciels.

2....

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Site : https://data-shield-rgpd.com

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Conditions générales de vente - Jump Bagage

Conditions générales de vente

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente représentent l'ensemble des stipulations qui constituent l'offre émise par la société Société Alsacienne de Maroquinerie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saverne sous le numéro 676 180 060,et ayant pour numéro SIRET 676 180 060 00011, ci-après dénommée "...

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Site : http://www.jump.fr

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique / site vente de produit informatique

PC GLOBE | MATERIEL INFORMATIQUE

Administration

Qui somme nous ?

EURL KADPC est une entreprise, implantée au 14 bd docteur benzerdjeb, crée en 1999 a Oran au capital social de 40 000 000 DA spécialisée dans L'importation d'équipements pour integrateurs informatiques et distributeur des marques : 

 

Où Trouver nos Produits ?

PC-GLOBE vous propose ses produits a travers...

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Site : http://pc-globe.com

Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d une l entreprise informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique

Hôtel Métropol Paris Gare Du Nord *** - Site Officiel

Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente, sont conclues d'une part :

Les présentes Conditions Générales de Vente, sont conclues d'une part :

Par la société SARL Metropol

Ci-après dénommée " l'Hôtel Metropol " et d'autre part :

Par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à une réservation de chambre(s) ou de service(s) via le...

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Site : http://fr.hotel-metropol-paris.com

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / site vente d'informatique / vente d'informatique sur internet

DCLICK Informatique : Conditions générales de vente.

Pour votre informatique : Un seul numéro le 06 01 84 53 93

 

Conditions générales de vente. DCLICK Informatique 

Entreprise : DCLICK Informatique

Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude

Contact administratif : contact@dclick-informatique.com

N° SIRET : 422 662 932 000 66

Code APE : 6202A

Entreprise individuelle (non...

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Date: 2017-08-03 09:53:58
Site : http://e-dclick.com

Conditions générales de vente pour formation SAP du Réseau ...

Conditions générales de vente pour formation SAP du Réseau TLTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre RÉSEAU TLTE et son client, dans le cadre d'une prestation de formation et prévalent sur tout autre document.

Toute inscription est soumise aux présentes conditions générales de vente sauf dérogation formelle et...

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Site : https://www.reseau-tlte.org

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Conditions générale de vente - Limmob

Conditions générale de vente

Conditions Générales de Vente

Limmob est une plateforme web, accessible à l'adresse www.limmob.com (ci-après le « Site »), exploitée par InnovXpert, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé au 118/130 avenue Jean Jaurès 75171 Paris CEDEX 19, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro...

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Site : https://www.limmob.com

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique

E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...

Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.

Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?

Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

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CréaCours : Spécialiste de la Formation Photo et Déco en Ligne

Adresse siège social Forprodis - 23 rue Lortet - CS 30505 - 69365 Lyon cedex 07

Capital 37000 EUR

RCS Lyon B 414 371 732

SIRET 414 371 732 000 93

Code APE 8559A

N° TVA intracommunautaire FR 68414 371 732

Ce site est l'entière propriété de la société FORPRODIS SAS. Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.

Directeur de la publication : Johnny...

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Site : https://creacours.com

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique

vente de de materiel informatique en chine -SBM Machinery

crusheractifind : Site de vente en gros pour des téléphones, appareils  » Chat Online OR GO TO » Feedback Form

Vente en gros des lecteurs magasin d'informatique de la Chine avec

Nous vous conseillons un magasin d'informatique de la Chine de haute qualité qui peut être acheté à un prix de gros. C''est abordable et de bonne qualité.» Chat Online OR GO TO » Feedback Form

Grossiste...

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Date: 2013-12-17 05:56:10
Site : http://www.leconcasseur.com

Conditions Générales de Vente - Prestataire informatique ...

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Ventes

Article 1 - Prix 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (hors participation aux frais de livraison si la distance est supérieure à 70km du siège social). 1.2 - Toute commande quelle que soit son origine est payable en Euros. 1.3 - OPHOS SYSTEM SAS se réserve le droit de modifier ses prix à...

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Site : https://www.ophos-system.com

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Les conditions générales de vente d'Isiconcept Informatique

Les Conditions Générales de Vente

Livraison et réserve de propriété

La livraison et l'installation seront effectuées à l'adresse indiquée par le client et selon les engagements indiqués dans l'offre commerciale. Le client doit s'assurer de la conformité de son installation électrique par rapport aux besoins de l'installation. Les délais indiqués dans la proposition commerciale ne...

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Site : http://www.isiconcept.fr

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Conditions générales de vente - metro.fr

Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE METRO CASH & CARRY (ci-après METRO) 

Les Conditions Générales de Vente, acceptées par le Client, régissent l'accès à l'entrepôt METRO et l'ensemble des actes d'achats et ventes intervenant entre METRO et le Client. 

1 - Conditions pour être Client Titulaire d'une Carte d'achat 

Les entrepôts METRO sont exclusivement...

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Site : https://www.metro.fr

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Le Bien public

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

DOMAINE D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes d'abonnement conclues entre Est Bourgogne Média (Le Journal de Saône-et-Loire / Le Bien Public)  et l'auteur de la commande (" le client"). Les présentes conditions régissent aussi les ventes d'abonnements présentées sur le site. Toute condition...

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Site : http://www.bienpublic.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente informatique

Conditions générales de vente - VD-Informatique ...

Conditions générales de vente Boutique VD-Informatique

Société: EIRL VASCONCELOS

Siège social:  21 avenue de l'île d'Oléron

N° de téléphone: 09 50 11 01 09

RCS (ou Répertoire des métiers) de La Rochelle n°800039471000274 NAF : 9511Z

Le responsable de la publication personne physique est: Vasconcelos Daniel

Conditions générales de vente des produits vendus sur Boutique...

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Site : https://www.vd-informatique.fr

Conditions Générales de vente | Made in bébé

Tél. : 00 33 (0)5 65 68 55 55

@ : service-clients@madeinbebe.com

RCS Rodez : 511 648 446 00017

N° TVA intracommunautaire : FR 84511648446

Le site www.madeinbebe.com est exploité par la SARL LULILO (Siret 511 648 446 00017, RCS de Rodez). Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne de ce site web suppose la consultation et l'acceptation préalable des...

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Site : https://www.madeinbebe.com

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Pain Intégral Montignac - Conditions Générales de Vente

ZA Les Bons Prés

73110 La Croix de la Rochette

LIRE ATTENTIVEMENT:

EN VOUS CONNECTANT SUR LE SITE http://www.pain-integral-montignac.com VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET ACCEPTEZ D'Y ÊTRE LIÉ.

PRÉAMBULE

Pain de Belledonne précise que ses ventes en ligne sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures non commerçantes achetant pour...

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Date: 2017-08-13 18:50:13
Site : http://www.pain-integral-montignac.com

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Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...

Whatsapp Whatsapp

Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre de...

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Site : lentreprise.lexpress.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / cours droit d'informatique

Condition générales de vente - Cash Converters : Achat et ...

Conditions générales de vente

PREAMBULE

Le service d'annonces en ligne des sites ToutCash.com et CashConverters.fr géré par la société CASH CONVERTERS EUROPE (ci-après ToutCash.com et CashConverters.fr) met en relation de vendeurs annonceurs (les magasins CASH CONVERTERS, ci-après les magasins Vendeurs) et de clients acheteurs (ci-après les Clients) de produits neufs et d'occasion. Les...

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Site : http://www.toutcash.com

Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique / meilleur site d achat informatique en ligne

Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance ...

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Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance Informatique

1. OBJET ET DÉFINITIONS :

Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...

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Date: 2019-04-16 03:05:35
Site : http://www.serians.fr

lot de materiel informatique - Webencheres.com | Vente aux ...

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Conditions générales de ventes

CONDITIONS GENERALES DE VENTE VILLE DE PERROS-GUIREC Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES de la Ville de PERROS-GUIREC Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" au moment de...

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Site : https://www.webencheres.com

Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d une l entreprise informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise

Compteur de points Weight Watchers - Ligne en ligne

Compteur de points Weight Watchers

Compteur de points Weight Watchers

Vous suivez le programme Weight Watchers ? Découvrez un outil pour vous aider à réussir ce régime : le compteur de points Weight Watchers. A chaque aliment correspond un nombre de points. Facilitez-vous la vie en comptabilisant tous vos repas plus rapidement.

Pour l'utiliser, choisissez l'aliment consommé dans notre moteur...

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Site : https://www.ligne-en-ligne.com

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site d'achat informatique en ligne / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique

CGV (Conditions générales de Vente) - irrijardin.fr

Accueil  > CGV (Conditions générales de Vente)

CGV (Conditions générales de Vente)

Siège Social : Route de Toulouse - 31410 NOE

Téléphone : 0970 818 918

Télécopie : 05 61 908 909

Siret : 325 567 832 00069

RCS TOULOUSE 325 567 832

Responsable de publicaton : Damien MAYOUSSIER

Hébergeur : Nfrance

4 Rue John Fitzgerald Kennedy, 31000 Toulouse

05 34 45 55 00

1 - Acceptation des conditions...

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Site : https://www.irrijardin.fr

Informatique - table de consultation mobile - log15 ...

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Conditions générales de ventes

CONDITIONS GENERALES DE VENTE du CIG petite couronne Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES du CIG petite couronne. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" au moment de l'inscription...

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Site : https://www.webencheres.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique

DP Informatique - 02 37 36 21 89 - 12 rue des Artisans ...

Tél : 02 37 36 21 89

contact@dp-informatique.fr

12 rue des Artisans - 28630 MORANCEZ

Le catalogue est indisponible pour le moment

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Informatique et Libertés :

Toutes les données communiquées à DP Informatique sont destinées exclusivement à notre société. Nous nous engageons à ne jamais les communiquer à un tiers. Conformément à la loi n° 78-17...

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Site : http://www.dp-informatique.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / cours droit d'informatique

Conditions Générales de Vente aux Professionels - Les ...

Article 1 : Application des conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent sur l'ensemble du territoire français et concernent l'ensemble des commandes effectuées sur le site www.les-perles.com. L'achat d'un produit sur le site www.les-perles.com implique votre entière adhésion, sans réserve, aux présentes conditions. Des modifications étant...

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Site : https://www.les-perles.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site vente d'informatique / site d'achat informatique

Vente en ligne de compléments alimentaires: Arthrose ...

Conditions générales de ventes

   

Les présentes conditions générales d'utilisation déterminent l'ensemble des règles applicables à toute consultation des informations accessibles sur le site  labocity.com

Toute consultation du contenu du site, y compris celle des pages de présentation gratuite, est soumise aux présentes conditions générales d'utilisation.

Tout utilisateur du site...

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Site : http://www.labocity.com

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www.aviatorsoft.com - vente sur internet de matériel et de ...

Conditions général de vente du site Aviatorsoft.com

Préambule :

Le présent site Internet www.aviatorsoft,com est propriété de la Société Aviatorsoft, Micro-entreprise de Félix Venouchettia, Xavier Fauconnier et  Dominique Arbellini dont le siège social est au 50 avenue du général de gaulle 77600 Bussy saint Georges immatriculée au registre du commerce et des sociétés de paris 17...

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Site : http://www.aviatorsoft.com

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Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente

Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente

1. Contrat et informations relatives au processus de commande

1.1. Les parties au présent contrat: Les présentes conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») constituent un contrat conclu entre vous, le client (ci-après « vous » ou « votre ») et Groupon Goods Global GmbH (ci-après les « Groupon Goods...

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Site : https://www.groupon.fr

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Conditions Générales de Vente - Dépannage informatique ...

 

Conditions Générales De Vente et Informations légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

Le site internet www.lillo-depannage.com est édité par :

Nom commercial ,Lillodep, désigne l'auto-entrepreneur Joris Delplanche .

Numéro SIREN : 753 684 992

Siège social : 228...

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Site : http://www.lillo-depannage.com

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - jmweston.com

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. DEFINITIONS

«Client(s)» désigne le ou les...

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Site : https://www.jmweston.com

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Conditions générales maintenance informatique - serians.fr

Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales maintenance informatique

Conditions générales maintenance informatique

1. Définitions :

Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat maintenance proposé par la Société.

2. Objet...

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Site : http://www.serians.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique

Informatique - lot de 2 disque sata 1 to - sige73 ...

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Conditions générales de ventes

CONDITIONS GENERALES DE VENTE L'IUT - UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES de l'IUT - Université de La Rochelle. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de...

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Site : https://www.webencheres.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique

Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...

Factures et conditions générales de vente

Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017

8.7/10

linkedin

Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.

Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...

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Site : https://www.petite-entreprise.net

Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente depannage informatique

Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

31/07/2015

Je lis tellement d'âneries dans les conditions générales de vente ( CGV ) que j'ai décidé de réaliser un modèle réutilisable, libre et gratuit à condition simplement de faire un lien vers ce post (ce qui permettra aux personnes qui les lisent de retrouver le modèle originel et ses évolutions). Le modèle est fourni ici afin que vous puissiez vous documenter...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

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Conditions générales de vente - APRIM Informatique

Conditions générales de vente

ARTICLE 1 : OBJET

Le client commandite APRIM INFORMATIQUE pour réaliser une mission de prestation de service informatique, de conseil, installation, maintenance et formation informatique. La prestation est à réaliser sous la forme d'un contrat d'assistance, d'une intervention ponctuelle sollicitée ou de délégation de personnel. Il est toutefois précisé que...

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Site : http://www.aprim-informatique.com

Concours LaSèche | Echangez vos kilos contre des euros

Mentions légales et conditions d'utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.LASECHE.FR

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le...

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Site : https://laseche.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site d'achat en ligne materiel informatique

Protection contre les chats - Protection contre les chiens

Protection contre les chats - Protection contre les chiens

Conditions Générales de Vente

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site repulsif.fr suppose la consultation préalable des présentes Conditions Générales de Vente. Les dispositions contraires aux présentes Conditions Générales de Vente ne seront applicables que moyennant...

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Site : http://www.repulsif.fr

Conditions générales de vente en ligne - Bois Direct Usine

Conditions générales de vente en ligne

1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1.1 - Les présentes conditions générales de ventes (CGV) s'appliquent aux produits vendus en France Métropolitaine par la société ANNEE PRODUCTION SAS située : Le Pont de Saint Congard 56200 Saint Martin sur Oust, immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro SIRET 34523077500016 - 0204Z - N°...

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Site : http://www.bois-direct-usine.com

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Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com

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Conditions générales de vente ACCOR S.A.

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Date: 2017-08-13 12:12:41
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