Articles sélectionnés pour le thème : condition generale de vente informatique
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Thèmes liés : societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / societe d'informatique en france
Conditions générales de vente - MSoft informatique
Accueil /Conditions générales de vente
Conditions générales de vente MSoft informatique 2014-10-27T00:14:21+00:00
Conditions générales de vente au 01/02/2010
1.1 - Domaine d'application des présentes conditions générales
MSoft informatique propose la vente de logiciels téléchargeables depuis son site internet. Toute commande consiste en l'achat d'une ou de plusieurs licences...
Site :
http://www.msoft.fr
Conditions générales de vente - Tarifs & billets - Cité ...
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions générales s'appliquent à la vente en ligne des droits d'entrée aux expositions de la Cité des Sciences et de l'Industrie (Paris 75019), du Palais de la découverte (Paris 75008) et de « La Géode » (Paris 75019). Les encaissements sont réalisés par l'intermédiaire de la plate-forme...
Site :
http://www.cite-sciences.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique
Motos / 2 roues - lot de velo - auto480 | webencheres.com
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Conditions générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE VILLE DE SAINT-NAZAIRE CARENE Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES de la Ville de Saint-Nazaire et de la CARENE. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de...
Site :
https://www.webencheres.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise
Kadalys | Première marque de cosmétologie naturelle aux ...
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Ce site a été développé pour la société SHB SAS au capital de 100.000 EUR dont le siège social est situé 2 lot POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 SAINT ESPRIT
Immatriculée au R.C.S de Fort de France sous le numéro 534...
Site :
http://www.kadalys.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente informatique
Gapeau-Informatique : Conditions Générales de Vente ...
Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet, acceptation, modification.
1.1 - Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques et financières sous lesquelles Gapeau-Informatique s'engage avec le client. Les services proposés par Gapeau-Informatique concernent l'achat, la vente, l'assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels,...
Site :
gapeau-informatique.com
Conditions générales de vente - SUPERBEAUTE.fr
Accueil Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Préambule
Vous êtes actuellement connecté sur le Site « https://www.superbeaute.fr ». Le présent document a pour but de vous informer sur la société et ses Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le Site Internet...
Site :
https://www.superbeaute.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Conditions Générales de Vente | Garmin | France
Corporate Wellness
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...
Date: 2018-01-20 08:54:58
Site :
http://www.garmin.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / site de vente en ligne de produit informatique
Conditions générales de vente de fichiers AEF - Annuaire ...
Article 1 - Application des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'utilisation du service de vente en ligne d'informations sur les entreprises présentes sur le site de l'Annuaire des Entreprises de FranceTM proposé par la SAS CCIwebstore®
SAS CCIwebstore®
au capital de 295 372 euros inscrite au RCS de Paris, sous le numéro 441 475 761...
Site :
http://www.aef.cci.fr
Conditions générales de vente de matériels, logiciels et ...
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales de vente de matériels, logiciels et prestations
Conditions générales de vente de matériels, logiciels et prestations
1. Définitions
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne tout personne physique ou morale qui achète ou émet le...
Date: 2017-08-13 20:54:25
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / logiciel d'application informatique / condition generale de vente service informatique
Conditions générales de vente - mismo.fr
conditions generales de vente et de prestations de service
Préambule
La société MISMO INFORMATIQUE (ci-après désignée MISMO INFORMATIQUE) commercialise du matériel informatique, des progiciels (en qualité de distributeur ou d'éditeur) ainsi que des prestations de service de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en oeuvre et intégration, de service...
Site :
https://www.mismo.fr
Conditions Générales - Pièces informatique, télé ...
La boutique en ligne du site services-ventes.fr a été mise en place par la société TSV informatique. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web services-ventes.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord...
Site :
http://www.services-ventes.fr
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
Conditions générales de vente - Relais Colis® : 1er ...
Date de mise à jour : 14/09/2017
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 342 140 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
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Soleil et Jardin
clauses diverses
préambule
Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.
Le...
Site :
https://www.soleiletjardin.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente | RS
Notre histoire RS en chiffres C'est votre première visite? Démarche QSE
RS & Vous
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUX PROFESSIONNELS
Les présentes conditions générales de ventes sont susceptibles d'être modifiées. La version en vigueur est celle figurant sur notre site Internet https://fr.rs-online.com/web/ ou disponible sur demande au
.
CGV version du 13...
Site :
https://fr.rs-online.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Hôtel restaurant Soleil et Jardin
clauses diverses
préambule
Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.
Le...
Site :
https://soleiletjardin.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente - hardeman-outillage.com
- Gérant : M. Aalbartus Hardeman
- Siren : 814 582 789 - Code APE 4752A
- Numéro de TVA Intracommunautaire: FR 25 814582789
- Taux de TVA : 20%
- Adresse: 35 rue du Mont 55260 Villotte sur Aire
- Téléphone: +33 (0) 683 766 311
- Adresse mail: hardeman.outillage@yahoo.fr
1 - Acceptation des conditions générales de vente
Le fait de nous passer commande, implique l'acceptation sans...
Date: 2016-04-21 17:11:12
Site :
http://www.hardeman-outillage.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / droit de l'informatique en entreprise / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / informatique de l'entreprise
ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
Confirmez le mot de passe*
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Les...
Site :
http://www.royatonic.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente | France
Mentions légales
Champ d'application
Millésima (ci-après collectivement le « Vendeur » ou « Millésima ») a mis en place un service de commerce électronique disponible sur internet à l'adresse suivante : www.millesima.fr (ci-après le « Site ») destiné aux clients consommateurs (ci-après le(s) « Client(s) ») c'est-à-dire toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent...
Site :
http://www.millesima.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / site de vente materiel informatique d'occasion
Conditions générales de vente - Batobus Paris
A-
Conditions générales de vente
SARL au capital de 8 000EUR - SIRET 350 540 324 000 18, RCS Paris Port de la Bourdonnais, 75007 Paris Téléphone 0.825.05.01.01 (0.15EUR/mn) - Fax : 01.44.11.35.55 - Ci-après dénommées "Compagnie des Batobus"
1. CONDITIONS COMMUNES : Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par la Compagnie des Batobus. Les...
Site :
http://www.batobus.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Condition Générales de Vente - CinéChèque - cinecheque.fr
Conditions Générales de Vente
La fourniture des chèques intitulés CINECHEQUE et e-CINECHEQUE (ci-après les chèques cadeaux) et des services afférents par le Fournisseur (la Société SDV- CINECHEQUE SAS) au Client est soumise aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toute condition générale d'achat, sauf Conditions Particulières expressément acceptées...
Site :
http://www.cinecheque.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique / presentation d une l entreprise informatique
Boutique informatique Lille, assemblage de pc sur mesure ...
Conditions Générales de Vente - Mises à jour le 24/07/10
Article 1 - définitions
Ma Boutique Micro est une société à responsabilité limitée au capital de 10.000EUR, dont le siège social est situé au 19 rue de Douai 59000 Lille, et immatriculée au Registre du commerce sous le numéro 512 820 622. Le terme « magasin » désigne le local commercial de Ma Boutique Micro, situé au 19...
Site :
http://maboutiquemicro.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
Conditions générales de vente et utilisation - star.fr
Conditions générales de vente et utilisation
Conditions générales de vente et utilisation
Conditions Générales de Vente et Utilisation "Mon compte"
Préambule
Le site boutique www.star.fr commercialement appelé « Mon Compte » a pour principale finalité la vente en ligne de titres de transport du réseau STAR, de façon instantanée, via un lecteur. Il propose aussi d'autres...
Site :
https://www.star.fr
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Conditions générales de vente - Valsedesprix
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
(dernère mis à jour : le 06/02/2015)
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales») s'appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet http://www.valsedesprix.com (ci-après le « SITE ») auprès de STORE LINE, SARL, immatriculée au registre du...
Site :
http://www.valsedesprix.com
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Mentions légales / Dior Site Officiel
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE
Article préliminaire
La société Christian Dior Couture (ci-après dénommée la « Société ») crée, conçoit et commercialise dans le monde entier des articles de prêt-à-porter et accessoires de mode de luxe féminins et masculins revêtus des marques de la Société telles que : Christian Dior, Dior, Baby Dior, Dior Joaillerie.
Afin...
Site :
https://www.dior.com
Conditions générales de vente - Ouest PC - Dépannage ...
Conditions générales de vente
GENERALITES
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la commande, des conditions générales de vente énoncées et déclare les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la Société OUEST-PC et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions...
Site :
https://www.ouestpc.fr
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL INFORMATIQUE
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL INFORMATIQUE
1. DEFINITIONS - OBJET
1.1 NEOLOC, société à responsabilité limitée au capital de 60.750 euros, dont le siège social est situé 13 Rue Paul Lelong - 75002 PARIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 500 740 279 (ci-après dénommé « NEOLOC ») exerce notamment l'activité de location de...
Site :
neoloc-services.fr
Conditions générales de vente - Ultrasyd Informatique ...
Les présentes conditions sont conclues entre :
ULTRASYD INFORMATIQUE, SARL au capital social de 12 000 EUR, prestataire de services informatiques, domiciliée au 56 boulevard de Linz 44210 PORNIC, SIREN 534 495 478 RCS SAINT-NAZAIRE, code APE 9511Z, représentée par M. Damien PEGHAIRE, ci-après nommée ULTRASYD INFORMATIQUE.
Toute personne physique ou morale, particulier ou...
Site :
https://www.ultrasyd-informatique-pornic.fr
Conditions générales de vente - René Chateau Vidéo
René Chateau
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La boutique en ligne du site renechateauvideo.com, a été mise en place par la société La Mémoire du Cinéma, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web renechateauvideo.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En...
Site :
http://www.renechateauvideo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / cours droit d'informatique
Agence web Useweb - Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Préambule - Définition des termes
USEWEB est une société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, dont le siège social est situé 17, rue des Vaux Parés - 35518 Cesson-Sévigné, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 967 552.
Dans les présentes conditions générales de vente, la société à...
Site :
https://www.useweb.fr
Conditions Générales de Vente - parfumdo.com
Conditions générales de vente
Préambule
Le présent site de commerce électronique (ci-après le « Site »), dont l'adresse électronique est la suivante : http://www.parfumdo.com, est édité par la société SAS MELINE, SAS au capital de 423 000 Euros, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 334 109 022, numéro de TVA intracommunautaire FR82 334 109 02, dont le siège social est...
Site :
http://www.parfumdo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique
Conditions générales de vente - twisto.fr
Conditions générales de vente de titres de transport
Art 1. Objet
1.1 Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir les modalités de commercialisation des titres de transport vendus par la société KEOLIS CAEN sur le réseau TWISTO. La commercialisation de ces titres de transport est effectuée par les conducteurs à bord des bus, aux guichets de son agence...
Site :
http://www.twisto.fr
Institut ActiscienceCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ...
Home » CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par Perfoline exerçant sous l'enseigne Institut ActiScience (le « Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels (les « Clients » ou le...
Site :
https://www.institutactiscience.eu
Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Conditions Générales de Vente Peugeot
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
https://coc.psa-peugeot-citroen.com
JARDIMAT-sarl Gosset p.l.
- Délai d'Expédition.
1/ Objet du site et désignation des parties
Le présent site est édité par la société GOSSET P.L Sarl au capital de 25 000 EUR, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Avignon sous le numéro 337621734 R.C.S. AVIGNON, et dont le siège social est sis 2050 Avenue Eisenhower 84200 CARPENTRAS
Numéro de TVA intracommunautaire :FR41 33762173400041
Il a...
Site :
http://www.jardimat-motoculture.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site d'achat informatique
Mentions légales - Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
Datagif
Licence
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-13 18:53:46
Site :
liberation.fr
Comment créer une entreprise de e-commerce ? Les 10 étapes ...
10 - Le respect du droit de la consommation
1ère étape pour ouvrir une boutique en ligne : l'immatriculation au RCS
De nombreuses personnes pensent que la revente d'objets leurs ayant appartenu ou achetés à bas prix sur internet ne nécessite pas de s'immatriculer.
Ce n'est pourtant pas l'avis de l'administration fiscale qui estime que ces revenus doivent être déclarés et qu'on ne peut...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente informatique / presentation d une l entreprise informatique
Dépannage informatique, assistance et maintenance ...
DE VENTE CHRONOMICRO
La société ChronoMicro
est une société de services à domicile et de vente à distance utilisant entre autre le réseau Internet. Par sa volonté de respecter le client,
elle a décidé
de se conformer aux règles édictées par le syndicat
des entreprises
de vente par correspondance et à distance. C'est pourquoi elle respecte les principes fondamentaux que sont la...
Site :
http://www.chronomicro.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Conditions de Vente - Rue des parfums
- Si l'article était emballé : restitution de l'article dans son emballage lequel doit être intact,
- Restitution de tous les accessoires joints,
- Restitution, le cas échéant, de la notice, garanties ou autres documents.
Les produits doivent impérativement être accompagnés du numéro de retour fourni par nos services et de la facture de vente. Les risques liés au retour du produit,...
Site :
http://www.ruedesparfums.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de Vente - Cinémas Gaumont&Pathé!
Conditions générales de Vente
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente en ligne
ARTICLE 1 - APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aux clients (ci-après individuellement le « Client » et collectivement les « Clients ») dans le cadre de l'achat en ligne de billets dématérialisés...
Date: 2017-08-13 18:02:24
Site :
https://www.cinemasgaumontpathe.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / site d'achat informatique en ligne / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique / mise en place d un reseau informatique
Les conditions générales de vente des ... - La Centrale
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique / formulaire d'inscription formation informatique
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2018-01-20 20:56:43
Site :
http://www.intersport.fr
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
Conditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Article...
Site :
https://www.epresse.fr
Ergomind: la tablette spécialement conçue pour les seniors
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://www.ailyan.fr