Articles sélectionnés pour le thème : cours sur le droit de l informatique
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Conditions générales de vente - mismo.fr
conditions generales de vente et de prestations de service
Préambule
La société MISMO INFORMATIQUE (ci-après désignée MISMO INFORMATIQUE) commercialise du matériel informatique, des progiciels (en qualité de distributeur ou d'éditeur) ainsi que des prestations de service de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en oeuvre et intégration, de service...
Site :
https://www.mismo.fr
Devenir auto-entrepreneur en informatique : règles ...
Créer une entreprise d'informatique à domicile : les formalités à accomplir
Comment devenir auto-entrepreneur informaticien ?
Pour devenir auto-entrepreneur informaticien, il est nécessaire d'accomplir les mêmes démarches que l'ensemble des entrepreneurs. Avant tout, il est nécessaire, pour se déclarer auto-entrepreneur, de remplir le formulaire P0 AE disponible gratuitement en ligne. Il...
Date: 2019-04-15 17:17:23
Site :
https://www.legalplace.fr
Gapeau-Informatique : Conditions Générales de Vente ...
Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet, acceptation, modification.
1.1 - Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques et financières sous lesquelles Gapeau-Informatique s'engage avec le client. Les services proposés par Gapeau-Informatique concernent l'achat, la vente, l'assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels,...
Site :
gapeau-informatique.com
Audit des risques en sécurité des systèmes informatiques ...
La virtualisation des systèmes informatiques a gagné en popularité et en importance au cours des dernières années, mais son origine remonte à 1972, quand IBM a introduit la technologie de la virtualisation dans les grands systèmes (mainframe). Pendant longtemps, les PDG et les directeurs informatiques des entreprises ont accepté les serveurs traditionnels pour gérer leurs activités...
Date: 2017-08-14 01:12:11
Site :
isaca.org
Conditions générales de vente - Ultrasyd Informatique ...
Les présentes conditions sont conclues entre :
ULTRASYD INFORMATIQUE, SARL au capital social de 12 000 EUR, prestataire de services informatiques, domiciliée au 56 boulevard de Linz 44210 PORNIC, SIREN 534 495 478 RCS SAINT-NAZAIRE, code APE 9511Z, représentée par M. Damien PEGHAIRE, ci-après nommée ULTRASYD INFORMATIQUE.
Toute personne physique ou morale, particulier ou...
Site :
https://www.ultrasyd-informatique-pornic.fr
Le cabinet - Lexing Alain Bensoussan Avocats
RGPD
Cabinet
Le cabinet a été fondé en 1978 par Alain Bensoussan , avocat à la Cour d'appel de Paris ( Présentation vidéo ). La même année, intervient la loi Informatique, fichier et libertés.
-
Immédiatement, Alain Bensoussan devient un passionné de l'alliance entre le droit et les nouvelles technologies et s'investit dans ce nouveau domaine du droit.
Le cabinet se développe, se spécialise dans le droit de l'informatique et intervient dans les...
Site :
https://www.alain-bensoussan.com
Thèmes liés : cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / cours droit d'informatique / developpement de l'informatique / developpement de l informatique
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont successivement étudiés :
- Les modalités de déduction (section 1) ;
- Les règles de déduction des entreprises partiellement assujetties (section 2) ;
- Le reversement de la TVA initialement déduite (section 3) ;
- La détermination du crédit de départ (section 4).
§ 1. Principe général
Aux termes de l'article 9 du code de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée qui a effectivement...
Date: 2006-01-17 16:19:20
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : droit de l'informatique en entreprise / presentation d une l entreprise informatique / informatique au service de l'entreprise / informatique de l'entreprise / securite informatique dans l'entreprise
Sécurité de l'informatique en nuage - Techniques de l ...
L'informatique en nuage (Cloud Computing) permet aux entreprises comme aux particuliers de déployer données et applications sur des infrastructures louées à la demande en fonction des besoins. Elle est rendue possible par l'ubiquité du réseau et par les techniques de virtualisation, pleinement exploitables grâce aux progrès en performance des microprocesseurs. Si cette dissémination des...
Site :
techniques-ingenieur.fr
Actualité du Droit de la Preuve. Par Charles Dmytrus ...
Ecoutez
1 - Quelle est la règle ?
Selon l'article 9 du Code de Procédure Civile : "Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention." d'où la règle : pas de preuve, pas de droit. Cependant le Juge a des pouvoirs qui restent à son initiative, comme les mesures d'instruction légalement admissibles (art. 10 du CPC). Le Juge...
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / droit de l'informatique en entreprise
Avocats en droit du numérique, informatique, propriété ...
Clap de fin pour Google +, la société condamnée à verser 30 000 EUR de dommages-intérêts à l'UFC - Que Choisir avant la suppression du service
Staub & Associés
Le cabinet Staub&Associés est un cabinet d'avocats dédié au droit de l'immatériel. Nos experts en numérique interviennent en conseil, contrat en contentieux , droit de l'informatique ou encore entant...
Site :
http://www.staub-associes.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit de l'informatique en entreprise / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / cours droit d'informatique
Enseignement de l'informatique en France — Wikipédia
Enseignement de l'informatique en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(mai 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier...
Date: 2018-01-15 21:54:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Interopérabilité en informatique — Wikipédia
Introduction[ modifier | modifier le code ]
La notion d' interface est essentielle pour aborder l'interopérabilité. On ne peut parler d'interopérabilité que lorsque les interfaces sont complètement définies, connues et librement utilisables. Les interfaces sont beaucoup moins complexes que les systèmes qui les utilisent. De plus, elles sont stables sur de longues durées car indépendantes...
Date: 2018-01-05 15:38:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Répression de la cybercriminalité au Burkina : L’ABCE ...
A titre liminaire, il faut signaler que l'ABCE, au-delà des missions traditionnellement reconnues aux associations de consommateurs, a prévu à travers les articles 6, 10 et 11 de ses statuts, de sensibiliser les consommateurs de services de communication électronique en vue de les amener à adopter des attitudes préventives contre la cybercriminalité et d'aider subséquemment les...
Date: 2019-04-16 06:21:52
Site :
http://lefaso.net
Thèmes liés : systeme d'informatique / systeme d informatique / mise en place d un reseau informatique / fonctionnement d un reseau informatique / reseau de l informatique
Jurisprudence en matière de protection du logiciel
Tribunal de Grasse : Un producteur de phonogrammes MIDI bénéficie de la protection du CPI.
Midi Musique / Sylvie G.
TGI de Grasse, jugement correctionnel du 10.11.2000
En définissant les fichiers MIDI comme le système qui "permet de reproduire, d'utiliser des sons d'enregistrement préexistants dans le but de créer une oeuvre sonore nouvelle à l'aide de l'ordinateur", le tribunal...
Site :
https://auracom.fr
Compétences - Technologie(s) et société de la connaissance
07 novembre 2010
Beaucoup de DSI s'interrogent sur les conditions de mise en oeuvre d'une stratégie de gouvernance des systèmes d'information qui permette à la fois de régler de façon transparente les problèmes opérationnels, ce qui est très souvent leur priorité immédiate, mais aussi de créer un courant durable d'intérêt et d'engagement de leur direction générale sur les...
Site :
https://jeanpierrecorniou.typepad.com
Matériel, Réseaux Et Sécurité Informatique. - [DOCX Document]
out of
Matériel, Réseaux Et Sécurité Informatique.
Matériel, Réseaux et Sécurité informatique. Chapitre 1 - L'ordinateur. Un réseau informatique est définissable comme tel : C'est un moyen de communication, un moyen d'accès aux informations, un moyen de partage (des ressources, impression), il nécessite un ordinateur. Il peut être composé d'un Modem, d'un...
Site :
https://vdocuments.site
Le DCG : Diplôme de Comptabilité et Gestion
DCG : Diplôme de Comptabilité et Gestion
Le DCG : Diplôme de Comptabilité et Gestion
Le DCG (Diplôme de Comptabilité et Gestion) est un diplôme d'État de niveau II (équivalent à un Bac +3) qui permet aux étudiants d'obtenir les connaissances de base dans les domaines de la comptabilité et de la finance d'entreprise. Découvrez le programme, l'examen et les débouchés du DCG.
Le...
INTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE
INTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE
Si le phénomène du piratage informatique a, d'ores et déjà, fait l'objet d'une intervention législative, conduisant à l'insertion, par le biais de la loi Godfrain du 5 janvier 1988, dans le code pénal des dispositions spécifiques à l'accès et maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données (art. 323-1 et s. Code pénal),...
Site :
murielle-cahen.com
La charte informatique
Pas de commentaire 3,088 Views
La charte informatique: une nécessité face aux évolutions technologiques
La charte informatique définit les règles d'utilisation des systèmes d'information de l'entreprise (équipements, logiciels, messagerie...). Bien que non obligatoire, elle est aujourd'hui nécessaire. En effet, l'évolution frénétique des nouvelles technologies et des nouveaux usages,...
Site :
http://www.consortium-si.co
Comment devenir assistant en informatique - cnfdi.com
L'assistant informatique s'occupe en général du dépannage des ordinateurs, serveurs, réseaux et autres équipements informatiques d'une entreprise. Il est généralement le bras droit de l'informaticien en chef.
Ainsi, il intervient et résout les problèmes liés au parc informatique de sa société (PC, périphériques, logiciels, etc.). Ce travail implique également de s'acquitter de...
Site :
https://www.cnfdi.com
vie-privee.org : Loi informatique et libertés : plus de ...
Loi informatique et libertés : plus de fichiers, moins de vie privée
mardi 27 avril 2004
Imprimer
La Fédération informatique et libertés déplore la tournure que prend le texte fondateur de la protection du citoyen face à l'informatisation de la société, la loi "informatique et libertés" (LIL) de 1978 qui a été à l'origine de la CNIL, et soutient l'appel lancé par l'Intercollectif...
Date: 2018-01-20 14:58:01
Site :
http://www.vie-privee.org
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / importance de l'informatique dans la societe / presentation d une l entreprise informatique / droit de l'informatique en entreprise / droit informatique et liberte entreprise
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Conditions générales de vente - Dépannage réparations ...
Il consiste en un site de vente de produits en ligne.
c) Acceptation des conditions générales de vente
La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales avec l'éditeur du présent site suppose l'acceptation, par l'utilisateur, desdites conditions générales de vente. L'utilisateur reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation...
Site :
https://abconseil-info.com
Cours Informatique PDF : Formations a Télécharger
Accueil
Le role de feedback en communication
Les récepteurs ne sont pas seulement des absorbeurs passifs de messages; Ils reçoivent le message et y répondent. Cette réponse d'un récepteur au message de l'expéditeur est appelée Feedback. Parfois, une rétroaction peut être un non verbal sourires, soupirs, etc Parfois, il est oral, comme lorsque vous réagissez aux
Cours windows 2008...
Date: 2017-08-13 18:05:49
Site :
http://coursz.com
Tout sur la TVA | Kunstenloket
Prestation artistique » Sur commande » En tant qu' indépendant » Tout sur la TVA
Tout sur la TVA
La T.V.A. est une taxe à la consommation. La taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) constitue une taxe générale sur l'usage et la consommation de biens et services. C'est une taxe sur le chiffre d'affaires qui est imputée par vous en tant qu'assujetti à la T.V.A. sur le prix des fournitures de...
Date: 2017-08-13 18:49:01
Site :
http://www.kunstenloket.be
Informatique - Université de Bordeaux
Site de formation : Campus Talence
Responsable(s) de la formation : Guillaume Blin, Carole Blanc, Nicolas Bonichon
Objectifs et compétences
Cette licence a pour objectif de préparer l'accès aux masters informatique ou...
Site :
https://www.u-bordeaux.fr
Informatique - Université de Bordeaux
Site de formation : Campus Talence
Responsable(s) de la formation : Guillaume Blin, Carole Blanc, Nicolas Bonichon
Objectifs et compétences
Cette licence a pour objectif de préparer l'accès aux masters informatique ou...
Site :
https://www.u-bordeaux.fr
Informatique - Université de Bordeaux
Site de formation : Campus Talence
Responsable(s) de la formation : Guillaume Blin, Carole Blanc, Nicolas Bonichon
Objectifs et compétences
Cette licence a pour objectif de préparer l'accès aux masters informatique ou...
Site :
https://www.u-bordeaux.fr
LES CLAUSES SENSIBLES DANS UN CONTRAT INFORMATIQUE
Accueil
LES CLAUSES SENSIBLES DANS UN CONTRAT INFORMATIQUE
Dans la plupart des contrats informatiques sont incérés des clauses limitatives ou exclusives de responsabilité, tout comme des clauses de prescription. Or il apparait que ces deux clauses ont vu leur avenir évoluer, en effet, la jurisprudence par un arrêt Oracle Faurécia en 2010 a énoncé une solution claire, mettant fin aux...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / contrat maintenance informatique type / cours sur l'informatique industrielle / cours de l informatique industrielle
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / informatique au service de l'entreprise / droit de l'informatique en entreprise / demande d'emploi informatique / demande d emploi en informatique
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Master Droit de la santé
Formation initiale , formation continue (médecin, pharmacien , salarié du secteur de l'industrie pharmaceutique ou d'organismes du secteur socio-médical)
Conditions d'admission
Déposer une candidature
Pour l'entrée en M1, il convient d'être titulaire d'une licence mention droit ou de tout autre diplôme considéré comme équivalent après un jury VES. Pour l'entrée en M2 il convient...
Date: 2017-08-13 17:11:36
Site :
http://formations.univ-amu.fr
Thèmes liés : cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / cours droit d'informatique / informatique et systeme d'information pour la sante / rapport de stage projet informatique
DROIT SOCIAL - LEXINTER.NET LE DROIT SUR INTERNET
Le droit social regroupe le droit du travail et le droit de la sécurité sociale . Les normes sociales sont constituées par les normes conventionnelles et les normes légales. Des apports essentiels à la définition des normes du travail résultent de la jurisprudence de la Cour de Cassation, du Conseil d'Etat ainsi qu'à celle du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne...
Date: 2017-04-20 16:58:07
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / cours droit de l'informatique et de l'internet / droit de l'informatique en entreprise / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique
Biométrie — Wikipédia
Article détaillé : Biométrie douce .
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Le terme de biométrie douce désigne les éléments que les humains utilisent pour se reconnaitre, mais qui ne sont pas uniques et ne peuvent pas permettre une identification exacte. La couleur des yeux, des cheveux, la taille, le poids, font...
Date: 2019-04-06 04:20:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit de l'informatique en entreprise / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / droit informatique et liberte entreprise / presentation d une l entreprise informatique
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Gestion de la sécurité (51387) - La Cité
Familiarisez-vous avec la gestion de services de sécurité, les méthodes d'enquête et de contrôle, l'analyse des risques et menaces ainsi que la planification et la reprise des activités en cas de désastre. Étudiez aussi la prévention du vol et des incendies, les menaces terroristes, la négociation et la prévention d'accidents de travail.
«MA FORMATION À LA CITÉ COLLÉGIALE EN...
Site :
collegelacite.ca
Formation informatique à Lyon. Coaching informatique ...
Une formation informatique à Lyon, en cours particulier, c'est l'assurance d'une formation efficace ! Quel que soit votre projet informatique, un formateur est à votre écoute pour vous proposer une formation individualisée, à votre image ! Vous progressez à votre rythme en fonction de vos objectifs.
La formation se déroule dans votre entreprise ou à votre...
Site :
http://www.formation-informatique-a-lyon.com
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
Conditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Article...
Site :
https://www.epresse.fr
Archivage électronique — Wikipédia
L'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-08-12 23:01:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions générales de vente - VD-Informatique ...
Conditions générales de vente Boutique VD-Informatique
Société: EIRL VASCONCELOS
Siège social: 21 avenue de l'île d'Oléron
N° de téléphone: 09 50 11 01 09
RCS (ou Répertoire des métiers) de La Rochelle n°800039471000274 NAF : 9511Z
Le responsable de la publication personne physique est: Vasconcelos Daniel
Conditions générales de vente des produits vendus sur Boutique...
Site :
https://www.vd-informatique.fr
Licence Economie et gestion - Université Angers
Licence Economie et gestion - Université Angers
Licence Economie et gestion
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Discipline : Pluri droit - Sciences économiques - AES
Code FAP :
3 ans
Taux de réussite :
41 % en L1 (2012 et 2014), de 71 % en L2, et de 87 % en L3, 87 % pour la licence en trois ans
Liste des parcours :
Licence LMD
Objectifs
La...
Date: 2018-01-20 06:30:11
Site :
http://www.univ-angers.fr
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / cours d'anglais applique a l'informatique / cours d'anglais pour l'informatique / cours d'informatique gestion / cours d informatique gestion
ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
Confirmez le mot de passe*
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Les...
Site :
http://www.royatonic.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Code de l'IRPP et de l'IS - DETERMINATION DU BENEFICE ...
Le déficit d'un exercice
ARTICLE 48 Bis. - Note Ajouté par l'article 45 de la loi n°99-101 du 31 décembre 1999 portant loi de finances pour l'année 2000
Les sociétés exerçant essentiellement Note Ainsi modofié par l'article 53 de la Loi n°2001-123 du 28 décembre 2001 portant loi de finances pour l'année 2002 dans le...
Site :
http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / societe de service et d'ingenierie informatique / informatique au service de l'entreprise / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique
Les métiers de l’informatique et du réseau | CFA de IGS Lyon
Les métiers de l'informatique
Les métiers de l'informatique
L'informatique est indispensable au bon fonctionnement de la majorité des secteurs d'activité. Les besoins des entreprises ne faiblissent pas, surtout dans un contexte marqué par la transformation numérique. Au-delà des entreprises, les diplômés de l'informatique peuvent exercer leurs talents au sein des bureaux d'études, des...
Site :
cfa-igslyon.com
Développement d applications informatiques et génie logiciel
BTS Informatique de gestion 1 re année Jean-Yves Février Développement d applications informatiques et génie logiciel Cours 2 (ACCESS) Directrice de publication : Valérie Brard-Trigo Les cours du Cned sont strictement réservés à l usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s en serviraient pour d autres usages, qui en...
Site :
docplayer.fr
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Cours réseaux - Cours informatique
Nous vous informons que ce cours constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le...
Site :
http://www.netalya.com
Thèmes liés : cours gratuit les reseau informatique / cours de reseaux informatique / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / cours droit d'informatique
Ventoris - Portage Salarial dès 2% de frais de gestion
Le portage salarial avec Ventoris,
ce sont les consultants qui en parlent le mieux
Madame Bougeard, Business Analyst et Project Manager
Madame Bougeard effectue 6 années de formation professionnalisante jusqu'à l'obtention d'un BTS impression, graphisme et production. Ces expériences ont été déterminantes dans la poursuite de ses études puisqu'elle s'oriente ainsi au mieux vers une...
Site :
ventoris.fr
Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Expatriation, détachement et portage salarial - ventoris.fr
Expatriation, détachement et portage salarial
Madame Bougeard, Business Analyst et Project Manager
Madame Bougeard effectue 6 années de formation professionnalisante jusqu'à l'obtention d'un BTS impression, graphisme et production. Ces expériences ont été déterminantes dans la poursuite de ses études puisqu'elle s'oriente ainsi au mieux vers une licence commerciale de la...
Site :
ventoris.fr