Articles sélectionnés pour le thème : droit d'auteur logiciel informatique
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InovShop - Merchandising digital et sécurisé
Le Groupe Store Instore vous souhaite la bienvenue sur son site.
Définitions :
Site : « Site » signifie le site Internet au format Web de Store Instore, accessible à titre principal à l'adresse http://www.store-instore.fr et pouvant, par la suite, être rendu accessible par à toute autre adresse et en tout autre format.
Utilisateur/Vous: «utilisateur...
Site :
http://www.inovshop.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / fournisseur d'acces definition informatique / formation informatique site web / formation informatique site internet
Conditions générales de vente - mismo.fr
conditions generales de vente et de prestations de service
Préambule
La société MISMO INFORMATIQUE (ci-après désignée MISMO INFORMATIQUE) commercialise du matériel informatique, des progiciels (en qualité de distributeur ou d'éditeur) ainsi que des prestations de service de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en oeuvre et intégration, de service...
Site :
https://www.mismo.fr
Matériel, Réseaux Et Sécurité Informatique. - [DOCX Document]
out of
Matériel, Réseaux Et Sécurité Informatique.
Matériel, Réseaux et Sécurité informatique. Chapitre 1 - L'ordinateur. Un réseau informatique est définissable comme tel : C'est un moyen de communication, un moyen d'accès aux informations, un moyen de partage (des ressources, impression), il nécessite un ordinateur. Il peut être composé d'un Modem, d'un...
Site :
https://vdocuments.site
French EULA - Logiciel de CAO 3D SOLIDWORKS
Contrat de licence et de service de maintenance de SOLIDWORKS
Les termes et conditions suivants constituent un accord juridique ("Contrat") entre vous, l'utilisateur final (individu ou entité), d'une part, et Dassault Systèmes SOLIDWORKS Corporation, une société du Delaware dont l'adresse principale est 300 Baker Avenue, Concord, Massachusetts 01742 USA ("DS SOLIDWORKS"), d'autre part,...
Site :
http://www.solidworks.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
1
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Logiciel libre, améliorer l'efficience des logiciels
Une licence de logiciel est un contrat à travers lequel le titulaire des droits d'auteur sur un programme informatique détermine avec son cocontractant les conditions dans lesquelles ce programme peut être appliqué, diffusé ou édité.
GPL
La licence publique générale GNU, ou GNU General Public License est une licence qui définie les conditions légales liées à la distribution des logiciels libres du projet GNU. Cette licence dispose d'un copyleft fort.
Code source
Le code source est la version humainement lisible et compréhensible du logiciel. Il est sous forme d'un texte qui...
Site :
http://www.logiciel-libre.net
Thèmes liés : contrat de licence logiciel informatique / licence de logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / logiciel libre informatique / logiciel d'application informatique
Jurisprudence en matière de protection du logiciel
Tribunal de Grasse : Un producteur de phonogrammes MIDI bénéficie de la protection du CPI.
Midi Musique / Sylvie G.
TGI de Grasse, jugement correctionnel du 10.11.2000
En définissant les fichiers MIDI comme le système qui "permet de reproduire, d'utiliser des sons d'enregistrement préexistants dans le but de créer une oeuvre sonore nouvelle à l'aide de l'ordinateur", le tribunal...
Site :
https://auracom.fr
Conditions générales d'utilisation du portail Jeux.com
Conditions Générales d'Utilisation
ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...
Site :
http://www.jeux.com
PlayVOD Max - Regardez des films et séries en ligne
Annexe : Contrat de licence utilisateur final pour le Logiciel Playvod Max (ci-après le « Download Manager »)
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL DOWNLOAD MANAGER, DESTINE AUX ORDINATEURS de type PC bureau, PC portable, Mac bureau, Mac portable UNIQUEMENT.
IMPORTANT : CE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL (« CLUF ») CONSTITUE UN CONTRAT ENTRE VOUS (EN...
Site :
http://www.playvodmax.fr
Thèmes liés : contrat de licence logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / bureau informatique pour pc portable / systeme d exploitation logiciel informatique / licence de logiciel informatique
Contrat D'audit Informatique - Dissertation - haifa1603
d'autre part,
Il a été préalablement exposé ce qui suit :
À la suite de .........., la Société C. a souhaité évaluer en termes humains, matériels et financiers la conformité et l'efficacité de ses systèmes d'information.
La Société A. a accepté d'effectuer cet audit informatique, et le présent contrat a pour objet de préciser les termes et conditions de cette mission.
Ceci...
SUCCURSALE DE BORDEAUX - reseau.citroen.fr
SUCCURSALE DE BORDEAUX
Tout Citroën dans votre région
Nos points de vente se tiennent à votre disposition pour toute information sur la vente de véhicules neufs, d'occasion, ou pour la réparation et l'entretien de votre véhicule.
Retrouvez le point de vente le plus proche de chez vous et accédez à son site Internet.
Localisez nos points de vente
PSA Retail Bordeaux Le Bouscat357 AVENUE DE...
Site :
https://reseau.citroen.fr
Contrat de Licence pour l’Utilisateur Final du Logiciel ...
Contrat de Licence pour l'Utilisateur Final du Logiciel.
IMPORTANT : Veuillez lire soigneusement les termes et conditions d'application du produit stipulés ci-dessous avant de télécharger, d'installer, de copier ou d'utiliser le produit. EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES TERMES ET CONDITIONS.
Contrat de Licence pour l'Utilisateur Final du...
Site :
https://help.eset.com
comment faire une fiche de paie gratuitement – bulletin de ...
Catégorie: logiciel pour la finance | Tags: Non classé
Vous souhaitez faire une fiche de paie gratuitement voici quelques logiciel gratuit pour faire vos bulletin de salaire.
MEMSOFT PAIE OXYGÈNE
Logiciel de paie gratuit jusqu'à 9 salariés, paramétrable tous secteurs d'activités, et évolutif jusqu'à plus de 600 bulletins par mois et par dossier.
La mise en place est simplifiée...
Date: 2018-01-20 08:03:09
Site :
http://www.charlie-finance.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / logiciel d'informatique gratuit / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / logiciel securite donnee informatique / fonctionnement d un reseau informatique
Virtual Center - Réalité Virtuelle Montpellier
© VIRTUAL CENTER 2018 - MENTIONS LÉGALES
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Mentions Légales
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») sont proposées par la société VIRTUAL CENTER (ci-après la « Société »), société à responsabilité limitée au capital de 7 500 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 833 501 224, dont le siège social...
Site :
https://virtual-center.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site :
http://www.marie.fr
Contrat de licence et maintenance de solution informatique
Contrat de licence et maintenance de solution informatique
Contrat de licence et maintenance de solution informatique
Dans le cas
Logiciel de Solutions de Diffusion
(Septembre 2015)
CE CONTRAT DE LICENCE ET MAINTENANCE DE SOLUTION INFORMATIQUE (ce « Contrat ») est entre Pitney Bowes Inc., une société du Delaware, avec des bureaux à 3001 Summer St., Stamford, CT 06926-0700, (« Pitney...
Date: 2018-01-20 20:37:17
Site :
https://www.pitneybowes.com
Inscription | Montpellier Business Plan
Confirmation du mot de passe *
Sécurité : Veuillez saisir les caractères situés sur l'image à gauche. *
Conditions générales d'utilisation
Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, la signification suivante :
CGU : désigne les présentes Conditions Générales d'Utilisation
Utilisateur : celui qui visite et/ou utilise le site et /ou...
Site :
http://www.montpellier-business-plan.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / plan d'affaire entreprise de service informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / plan d action de securite informatique / droit d'auteur logiciel informatique
Wiki — Wikipédia
Signalisation Wiki Wiki à l' aéroport international d'Honolulu .
Le mot « wiki » signifie, en hawaïen , rapide [2] , vite [3] ou informel [4] . Il a été choisi par Ward Cunningham lorsqu'il créa le premier wiki, qu'il appela WikiWikiWeb . Il utilisa l'expression « wiki wiki », un redoublement qui signifie « très rapide », « très vite » [5] , car c'est le premier terme...
Date: 2017-08-12 23:24:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel d'informatique de gestion / systeme d'informatique de gestion / cours droit d'informatique
Conditions Générales de Vente - GCS
Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.
Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.
2. Garantie
a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...
Site :
https://gcs.be
Cabinet Benech Avocat propriété intellectuelle
Nous serons heureux de vous recevoir à partir du 1er mai 2017
dans nos nouveaux locaux parisiens au 15 rue d'Astorg - 75008 PARIS
Protéger
S'appuyant sur une équipe pluridisciplinaire composée à la fois d'avocats, de juristes et d'ingénieurs, le Cabinet BENECH vous accompagne de façon transversale dans votre démarche de protection (brevet, marque, logiciel, ...
Site :
http://www.benech.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cabinet conseil informatique paris / cabinet de conseil paris / cabinet conseil audit informatique / droit informatique logiciel
Comprendre l'ordinateur - C'est quoi le Peer-to-peer (P2P)
Plus un fichier est populaire, plus il y a d'internautes qui le téléchargent, et donc plus il y a d'internautes qui redistribuent en même temps le fichier (ou une partie du fichier).
C'est un cercle vertueux: Plus un fichier est populaire, plus il est facile à télécharger.
Le serveur qui est à l'origine du fichier n'est plus surchargé.
Comment distribuer un fichier par P2P ?
Il y a...
Date: 2011-03-26 13:55:28
Site :
http://sebsauvage.net
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / installation d'un reseau informatique d'entreprise / reseau informatique d une entreprise / fonctionnement d un reseau informatique / configuration d un reseau informatique
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Thèmes liés : logiciel d'apprentissage de l'informatique gratuit / presentation d une l entreprise informatique / droit d'auteur logiciel informatique / informatique au service de l'entreprise / droit d'usage logiciel informatique
Élevage chiens chiots pension Canine livraison à domicile ...
Le directeur de la publication est : M. PATRICE DESCHARLES
L'hébergeur du site assurant le stockage direct et permanent est : Publicis Webformance 14 rue rhin et danube 69009 lyon 0 810 208 220
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données à caractère personnel sont destinées à l'exploitant du site et leur usage conforme aux...
Site :
http://www.elevage-du-fayel.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
BMW Motorrad Montréal - Motos BMW neuves
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Les prix sont sujets à changement sans préavis, n'incluent pas les frais de transport et de préparation, le système de sécurité, les accessoires ainsi que la TPS et la TVQ.
BMW Motorrad Montréal
Sans frais : 1 800 871-6686
Téléc. : 514 483-3454
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité
La confidentialité de vos données est de la plus haute...
Site :
http://www.motointer.com
Restaurant chinois spécialités asiatiques cuisine chinoise ...
Le directeur de la publication est M. MEIFUNG WU, en qualité de dirigeant.
L'hébergeur du site assurant le stockage direct et permanent est :Publicis Webformance 14 rue rhin et danube 69009 lyon 0 810 208 220.
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données à caractère personnel sont destinées à l'exploitant du site et leur usage...
Site :
http://www.asiewok.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
Conditions d'utilisation juridiques | Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Thèmes liés : logiciel d'apprentissage de l'informatique gratuit / presentation d une l entreprise informatique / droit d'auteur logiciel informatique / informatique au service de l'entreprise / droit d'usage logiciel informatique
Fabrilia - [GESTION BARRETTE INC.] - Connexion
CONVENTION DE LICENCE D'EMPLOI DU SITE
« rnddlp.fabrilia.ca »
Le site « rnddlp.fabrilia.ca » (ci-après le « Site ») permet aux usagers-licenciés (les gestionnaires, cadres et employés de résidences pour aînés et/ou ressource intermédiaires d'hébergement inscrits au Site) d'accéder, en ligne, à une variété d'outils informatiques spécialisés dans la gestion de...
Site :
https://rnddlp.fabrilia.ca
Qu'est-ce que le logiciel libre ? - Projet GNU - Free ...
Vous avez une question sur les licences de logiciel libre qui ne trouve pas de réponse ici ? Consultez nos autres ressources sur les licences et au besoin contactez le Labo des licences et de la conformité de la FSF à licensing@fsf.org .
Définition du logiciel libre
La définition du logiciel libre décrit les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit considéré comme libre. Nous la...
Site :
gnu.org
Thèmes liés : definition logiciel libre informatique / logiciel libre parc informatique / logiciel libre informatique / cours d'informatique licence 1 / droit d'usage logiciel informatique
Qu'est-ce que le logiciel libre ? - Projet GNU - Free ...
Qu'est-ce que le logiciel libre ?
Vous avez une question sur les licences de logiciel libre qui ne trouve pas de réponse ici ? Consultez nos autres ressources sur les licences et au besoin contactez le Labo des licences et de la conformité de la FSF à licensing@fsf.org .
Définition du logiciel libre
La définition du logiciel libre décrit les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit...
Site :
gnu.org
Thèmes liés : logiciel libre parc informatique / definition logiciel libre informatique / logiciel libre informatique / cours d'informatique licence 1 / droit d'usage logiciel informatique
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
CHARTE D’UTILISATION DU RÉSEAU INFORMATIQUE
CHARTE D'UTILISATION DU RÉSEAU INFORMATIQUE
Préambule
L'établissement offre à ses usagers un ensemble de services, ressources et applications informatiques.
Le bon fonctionnement de ces ressources suppose le respect de la loi et de règles assurant la sécurité des données et des usagers. Cette charte définit les règles d'usages et de sécurité que l'établissement et l'ensemble des...
Site :
http://www.college-boris-vian.fr
accessoires-multimedia.com - Vente accessoires hifi-vidéo...
- Adresse : 5, Rue des Acacias 28340 La Ferte Vidame
- Téléphone : 06 09 76 09 09
- Numéro RCS : Nancy A 520 300 476
-
- Numéro SIREN : 520 300 476
Le directeur de la publication est M. M'BAREK BEN YOUSSEF
L'hébergeur du site assurant le stockage direct et permanent est : Publicis Webformance 14 rue...
Site :
http://www.accessoires-multimedia.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ...
LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ? prévention ? dissuasion ?
Posté par Jean-Noël Darde
Le plagiat de la recherche scientifique
Colloque international (CERSA-CNRS)
* * *
Les promoteurs des logiciels dits « anti-plagiat » prônent leur usage, non seulement dans la phase de détection des plagiats mais aussi dans celles de la formation, de la prévention et de la...
Site :
http://archeologie-copier-coller.com
Thèmes liés : logiciel d'apprentissage de l'informatique gratuit / presentation d une l entreprise informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique
Agence web Useweb - Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Préambule - Définition des termes
USEWEB est une société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, dont le siège social est situé 17, rue des Vaux Parés - 35518 Cesson-Sévigné, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 967 552.
Dans les présentes conditions générales de vente, la société à...
Site :
https://www.useweb.fr
Stop Pub - Enfin la solution pour éviter les publicités ...
Personnalisée
EUR9700
(1), (2), (3), (4), (5), (6), Cliquez ici pour accéder à la description de chaque produit et service proposés
1 | Le guide pratique : Notre guide pratique est un livre numérique que vous pourrez récupérer dans votre espace client tout de suite après votre achat. Grâce à notre guide vous serez débarrassé des publicités intempestives et des logiciels malveillants...
Site :
http://www.mon-pc-toujours-au-top.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / lci comptoir informatique albi / droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique / nom des societe d'informatique
P2i
© P2I 2017 - tous droits réservés
Obtenir plus d'informations
*champs obligatoires
Mentions légales
(1) Loi Pinel : Réduction d'impôt pour l'acquisition d'un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans, 9 ans ou 12 ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. Les conditions...
Site :
http://www.p2i.fr
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information / systeme d information en informatique
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
Primotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
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Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site :
https://www.primotexto.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / consultant en systemes d'information definition
Charte informatique du Collège - Collège Simone de Beauvoir
popularité : 24%
CHARTE INFORMATIQUE 2013/2014 CHARTE OU RÈGLEMENT D'UTILISATION DU RÉSEAU INFORMATIQUE PÉDAGOGIQUE
Le présent règlement a pour objectif de définir les règles d'utilisation des moyens et systèmes informatiques à usage pédagogique au collège Simone de Beauvoir. Il s'inscrit dans le cadre des lois en vigueur et dans le cadre de la charte RENATER et de la charte d...
Date: 2017-08-13 22:18:09
Site :
http://www.ac-grenoble.fr
Thèmes liés : administration d un reseau informatique / mise en place d un reseau informatique / fonctionnement d un reseau informatique / systeme d exploitation logiciel informatique / securite d un reseau informatique
Licence professionnelle Métiers des réseaux informatiques ...
Nature de la formation : Licence professionnelle
Domaine : Sciences, Technologies, Santé
Mention : Métiers des réseaux informatiques et télécommunications
Formation : Formation initiale, Formation continue, Formation en alternance
Présentation
La formation est destinée à former des cadres techniques capables d'exercer les métiers liés à l'installation, la gestion, la sécurisation et...
Site :
https://www.u-cergy.fr
Conditions générales de vente - René Chateau Vidéo
René Chateau
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La boutique en ligne du site renechateauvideo.com, a été mise en place par la société La Mémoire du Cinéma, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web renechateauvideo.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En...
Site :
http://www.renechateauvideo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / cours droit d'informatique
Licence professionnelle Réseaux et sécurité - Université ...
Nature de la formation : Licence professionnelle
Domaine : Sciences, Technologies, Santé
Mention : Métiers des réseaux informatiques et télécommunications
Formation : Formation initiale, Formation continue, Formation en alternance
Présentation
La formation est destinée à former des cadres techniques capables d'exercer les métiers liés à l'installation, la gestion, la sécurisation et...
Site :
https://www.u-cergy.fr
EPFL-ENAC | Annuaire EPFL des principaux logiciels libres
Annuaire EPFL des principaux logiciels libres
Avant-propos
Dans l'esprit qui anime le mouvement du logiciel libre, cet annuaire résulte d'un travail collaboratif qui a débuté en 2002 déjà. Merci en particulier à (par ordre alphabétique) : Alessandro C., Anne P., Benjamin B., David M., Denis R., Jérôme Z., Joachim D., Krassimir T., Laurent I., Matthew P., Michel M., Nicolas B., Nicolas...
Site :
https://enacit.epfl.ch
Thèmes liés : definition logiciel libre informatique / logiciel libre informatique / droit d'auteur logiciel informatique / logiciel d'informatique gratuit / droit d'usage logiciel informatique
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
CHASSE PÊCHE TIR COLLECTION OUTDOOR : n°1 français ...
Certificat de neutralisation pour les armes neutralisées
Etc.
NaturaBuy se réserve le droit sans préavis et sans indemnité de retirer de la vente toute annonce d'arme, élément d'arme ou munition qui semblerait litigieuse. NaturaBuy tient un registre informatique détaillé de chaque objet mis en vente dans les catégories armes, éléments...
Site :
https://www.naturabuy.fr
Conditions Générales de Vente | Garmin | France
Corporate Wellness
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...
Date: 2018-01-20 08:54:58
Site :
http://www.garmin.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
Les clauses du contrat de travail pour préserver le ...
I/ Principales clauses visant le patrimoine matériel
- Matériel informatique
L'utilisation par le salarié du matériel informatique de l'entreprise à des fins personnelles est généralement tolérée. Une interdiction absolue, bien que théoriquement possible, peut s'avérer illusoire. Néanmoins, l'utilisation à titre privé doit rester raisonnable. Il a été ainsi jugé que des...
Site :
chefdentreprise.com
Thèmes liés : droit de l'informatique en entreprise / charte informatique de l'entreprise / informatique au service de l'entreprise / informatique de l'entreprise / informatique de l entreprise
Conditions générales d'utilisation | Expensya, notes de frais
EXPENSYA - CONDITIONS GENERALES DE SERVICES (CLIENTS PRO ET PARTICULIERS)
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE
ARTICLE 1 - MENTIONS LEGALES ET DEFINITIONS
1.1
Les présentes conditions générales d'utilisation des services (ci-après, les "Conditions Générales") sont proposées par la société EXPENSYA (ci-après encore dénommée, la "Société" ou le "Prestataire"),...
Site :
https://www.expensya.com
Accueil · Aides régionales formation
Vous venez d'accéder au site Internet officiel des aides régionales à la formation
Directrice de la communication et de la marque : Sophie Paviot-Zamora
Pour toutes remarques sur le site, s'adresser à :
Nathalie GUERVILLE - Responsable Sites Internet - nguerville@regionpaca.fr
Webmaster - web@regionpaca.fr
Pour toute réclamation ou plainte, veuillez formuler vos demandes exclusivement par...
Site :
https://aidesformation.maregionsud.fr
Thèmes liés : formation informatique site internet / hebergement site internet informatique / logiciel informatique site internet / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
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La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-13 18:53:46
Site :
liberation.fr
HUISSIER-NORD.NET | SCP François DEMARQUILLY | HUISSIER DE ...
6 place Jeanne d'Arc BP 10068
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Attachée au Tribunal de Grande Instance de Dunkerque, au coeur de la Flandre intérieure, l'étude est située au centre d'un rectangle formé par les villes de Lille, Dunkerque, Calais Saint-Omer et Béthune.
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http://huissier-nord.net
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit d'informatique / cours d analyse informatique / cours d'informatique licence 1 / cours d'informatique licence